Délibération 8-8 du Vendredi 29 juin 2007

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 29 JUIN 2007

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante :

I.- Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2007 et augmentées de crédits supplémentaires prévus lors de la décision modificative n° 2

1.- Répartition de la provision générale « Subventions aux associations diverses », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 60.657 €, de la manière suivante :

a.- « Congrès et manifestations » :

- 500 € à l’association des Magistrats du Tribunal de Commerce de ROUEN, au titre de la commémoration du Bicentenaire du Code de Commerce les 8 et 9 juin dernier,

- 3.737 € à l’Association pour la Recherche en Pédiatrie de Haute-Normandie (A.R.P.H.N.), à titre exceptionnel, pour la location d’une tente à l’occasion de la tenue à la faculté de médecine, du 13 au 16 juin 2007, du Congrès National de la Société Française de Pédiatrie,

- 750 € au Club de la Presse, au titre de son fonctionnement,

- 1.500 € à l’Ordre des Avocats, à titre exceptionnel, pour l’organisation, du 21 mai au 2 juin 2007, d’une exposition intitulée « Alfred Dreyfus : le combat pour la justice »,

- 180 € à l’Union Féminine Civique et Sociale (U.F.C.S.), au titre d’un débat qui a eu lieu à la Halle aux Toiles, en avril dernier, sur « Les grands enjeux de l’Union Européenne à 27 ».

b.- « Université » :

- 300 € au Pôle Universitaire Normand, au titre de l’organisation des Universités Européennes d’Eté 2007, dont une session s’intitule « Les Normands à la conquête de l’Europe : conflits, peuplements, héritages dans le monde médiéval ».

c.- « Sport » :

- 20.000 € au ROUEN-Yacht-Club (R.Y.C.), au titre de l’organisation des « 24 Heures motonautiques de ROUEN » et à titre de complément de la subvention proposée ci-après.

d.- « Patrimoine » :

- 1.000 € à l’association Les Amis de Saint‑Maclou, à titre exceptionnel, dans le cadre des manifestations liées à la réouverture de l’église Saint-Maclou.

e.- « Politique en faveur des personnes âgées » :

- 500 € à l’association pour l’Animation, les Loisirs et la Culture de la Maison de Retraite de Boucicaut, à titre exceptionnel.

f.- « Aide aux victimes de guerre et anciens combattants » :

- 2.000 € à l’association Etat-Major Général de la Garde et des Armées Napoléoniennes, au titre de son fonctionnement (cette subvention donne lieu à une délibération spécifique lors de la présente séance du Conseil Municipal),

g.- « Politique en faveur des handicapés » :

- 150 € à l’association Le Pré de la Bataille, à titre exceptionnel, dans le cadre du projet de sport adapté de l’association.

h.- « Justice » :

- 150 € à l’association pour l’Accueil des Familles de Détenus, au titre de son fonctionnement 2007.

i.- « Santé » :

- 100 € à l’association Cardio-Greffes Haute-Normandie, au titre de l’organisation d’une journée « don d’organes » et « remerciement aux familles des donneurs », le 23 juin à ROUEN.

j.- « Environnement » :

- 300 € à l’Association Normande de Lutte contre le Dérèglement Climatique - « Effet de serre toi-même ! », au titre de son fonctionnement 2007,

- 10.000 € au Centre d’Action Régionale pour le Développement de l’Education Relative à l’Environnement (C.A.R.D.E.R.E.), au titre de son fonctionnement 2007.

2.- Répartition de la provision générale « Contrats d’Avenir » constituée au budget primitif 2007 et dont le solde des crédits s’établit à 12.500 €, de la manière suivante :

- 314 € à Rougemare et Compagnies,

- 314 € au Pôle Image Haute-Normandie,

- 247 € au Kalif.

3.- Répartition de la provision « Jumelages », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 6.200 €, de la manière suivante :

- 3.500 € à Circolo Italiano, dont 1.000 € à titre exceptionnel, dans le cadre des conférences sur le thème : « Emigrations de l’Italie à la Normandie ».

4.- Répartition de la provision « Congrès et manifestations », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 6.100 €, de la manière suivante :

- 6.100 € à Trait d’Union Diffusion, au titre de l’organisation, les 26 et 27 mai 2007, de la 12ème édition du Marché Africa-Bôm.

5.- Répartition des provisions « Sport », dont le solde des crédits disponibles s’établit à :

a.- « Manifestations » : 102.505 €

- 80.000 € au ROUEN-Yacht-Club (R.Y.C.), portant ainsi la subvention globale à 100.000 €,

- 1.000 € au ROUEN-Billard-Club (R.B.C.), au titre du championnat de France trois bandes,

- 500 € au Bowling-Club de ROUEN « Le Dragon », au titre de l’organisation d’une manifestation intitulée « Coupe de la Ville de ROUEN »,

- 500 € au Racing-Club de l’Ile Lacroix, au titre de la participation de la Ville de ROUEN au déplacement d’enfants rouennais au Stade de France,

- 150 € au Rugby-Club des Arlequins, au titre du jumelage avec le club d’HINCKLEY.

b.- « Imprévus » : 62.266 € 

- 20.000 € au Rugby-Club de ROUEN, à titre de complément,

- 8.000 € au Club des Vikings, à titre exceptionnel pour le pôle France.

c.- « Planète Vacances » : 25.000 €

- 220 € à l’Arc-ROUEN-Club, au titre de l’accueil de 22 enfants au cours de l’opération Planète Vacances,

- 2.810 € à l’Association Rouennaise du Club Alpin Français (A.R.C.A.F.), au titre de l’accueil de 281 enfants au cours de l’opération Planète Vacances,

- 300 € à l’Association Sportive des P.T.T. (A.S.P.T.T.), au titre de l’accueil de 30 enfants au cours de l’opération Planète Vacances,

- 1.060 € au Canoë-Club Normand (C.C.N.), au titre de l’accueil de 106 enfants au cours de l’opération Planète Vacances,

- 960 € au Cercle Nautique ROUEN/POSES, au titre de l’accueil de 96 enfants au cours de l’opération Planète Vacances,

- 780 € au Club de Hockey Amateur de ROUEN (C.H.A.R.), au titre de l’accueil de 78 enfants au cours de l’opération Planète Vacances,

- 360 € au Club Subaquatique Rouennais, au titre de l’accueil de 36 enfants au cours de l’opération Planète Vacances,

- 2.600 € à l’Ecole Sportive de Patinage Artistique de ROUEN (E.S.P.A.R.), au titre de l’accueil de 260 enfants au cours de l’opération Planète Vacances,

- 2.830 € à l’Elan Gymnique de ROUEN (E.G.R.), au titre de l’accueil de 283 enfants au cours de l’opération Planète Vacances,

- 1.440 € au F.C.R. Tennis de la Petite Bouverie, au titre de l’accueil de 144 enfants au cours de l’opération Planète Vacances,

- 40 € au Karaté-Club de ROUEN, au titre de l’accueil de 4 enfants au cours de l’opération Planète Vacances,

- 680 € aux Archers du Roy Guillaume, au titre de l’accueil de 68 enfants au cours de l’opération Planète Vacances,

- 230 € au ROUEN-Base-Ball 76 (R.B.B.), au titre de l’accueil de 23 enfants au cours de l’opération Planète Vacances,

- 2.050 € au ROUEN-Billard-Club (R.B.C.), au titre de l’accueil de 205 enfants au cours de l’opération Planète Vacances, hors vacances d’été,

- 1.530 € au ROUEN-Olympic-Club (R.O.C.), au titre de l’accueil de 153 enfants au cours de l’opération Planète Vacances,

- 190 € au ROUEN-Squash-Equipes, au titre de l’accueil de 19 enfants au cours de l’opération Planète Vacances,

- 50 € au Rugby-Club de ROUEN, au titre de l’accueil de 5 enfants au cours de l’opération Planète Vacances,

- 2.980 € au Stade Philippins Omnisports de ROUEN (S.P.O.R.), au titre de l’accueil de 298 enfants au cours de l’opération Planète Vacances,

6.- Répartition des provisions « Culture », dont le solde des crédits disponibles s'établit à :

a.- « Festival » : 2.000 €

- 2.000 € à l’association Les Musicales de Normandie, à titre spécifique, pour l’organisation de concerts durant l’été 2007.

7.- Répartition de la provision « Maison des Jeunes », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 49.470 € :

- 21.000 € à la Maison de Quartier Grieu-Vallon Suisse, au titre de l’Espace Jeune 2006,

- 18.470 € à la Maison de Quartier Grieu-Vallon Suisse, au titre du Contrat Temps Libres 2007,

- 10.000 € à la Maison des Jeunes du Mont-Gargan, au titre du Contrat Temps Libres 2007.

8.- Répartition de la provision « Associations diverses de jeunesse », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 21.300 € :

- 21.300 € au Foyer Fraternel de Jeunes et d’Education Populaire « La Fraternité », au titre du Contrat Temps Libres 2007.

9.- Répartition de la provision « Mini-clubs », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 1.130 € :

- 565 € au Comité des Fêtes et Oeuvres Sociales Louis Poterat, au titre du fonctionnement 2007 du mini-club.

10.- Répartition de la provision « Vie des quartiers », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 3.400 € :

- 3.400 € au Comité des Fêtes et Oeuvres Sociales Louis Poterat, au titre de son fonctionnement 2007.

11.- Répartition de la provision « Politique en faveur des personnes âgées », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 1.480 € :

- 500 € à l’association Culture et Loisirs à Saint‑Filleul, au titre de son fonctionnement.

12.- Répartition de la provision « Aide aux victimes de guerre et anciens combattants », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 350 € :

- 100 € à l’association Rhin et Danube, Anciens de la Première Armée Française de Seine-Maritime, au titre de son fonctionnement,

- 150 € à l’association départementale des Fils des Morts pour la France « Les Fils des Tués », à titre exceptionnel.

13.- Répartition de la provision « Crèches et haltes‑garderies », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 24.000 € du fait de la liquidation judiciaire, le 26 mars 2007, de la Confédération Syndicale des Familles (C.S.F.) - section Grand’Mare :

- 3.500 € à Baby-Récré, dont 1.500 € au titre de petits travaux d’électricité.

14.- Répartition de la provision « Opérations ponctuelles », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 29.000 € :

- 9.000 € à l’Association des Commerçants du Centre Commercial de l’Espace du Palais (AC3EP), pour l’organisation, du 28 juin au 8 juillet 2007, de l’opération intitulée « La Plage au Palais ».

Les objectifs poursuivis par ces organismes étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accorder les subventions, d'un montant total de 272.887 €, proposées dans l'état annexé au présent rapport.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.