Délibération 8-2 du Jeudi 12 juillet 2007
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 12 JUILLET 2007
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
ATTRIBUTION
M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,
présente le rapport suivant :
MESDAMES,
MESSIEURS,
La Municipalité a été saisie d’une demande de subvention émanant de l’association ci-après et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante :
Proposition de subvention financée par répartition de la provision initialement constituée au budget primitif 2007
- Répartition de la provision générale « Subventions aux associations diverses », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 19.490 €, de la manière suivante :
- « Jumelages » :
- 2.000 € à l’association Normandie-Hiroshima pour la paix, au titre de l’organisation d’un voyage à HIROSHIMA d’adolescents rouennais, afin de participer à la conférence sur la paix, qui aura lieu du 2 au 19 août 2007.
Les objectifs poursuivis par cet organisme étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accorder la subvention, d'un montant de 2.000 €, proposée dans l'état annexé au présent rapport.
Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.
Délibération
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 12 JUILLET 2007
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
ATTRIBUTION
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales,
APRES EN AVOIR DELIBERE :
1.- accorde une subvention à l’association suivante :
- 2.000 € à l’association Normandie-Hiroshima pour la paix,
2- précise que la dépense en résultant, d’un montant de 2.000 €, sera imputée au chapitre 65 (autres charges de gestion courante), article 6574 (subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé) du budget 2007.
FAIT A ROUEN, en L’HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.
p. extrait conforme
p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,
par délégation,
Annexes
Fichier attaché | Taille |
---|---|
8-2ann.pdf | 29.47 Ko |