Délibération 8-7 du Vendredi 19 octobre 2007

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 19 OCTOBRE 2007

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

PARTICIPATION A L’ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE OPERA DE ROUEN HAUTE-NORMANDIE

ATTRIBUTION

M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante :

I.- Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2007

1.- Répartition de la provision générale « Subventions aux associations », augmentée par décision modificative budgétaire n° 3 de 22.000 €, portant ainsi le solde des crédits disponibles à 39.490 € :

a.- « Jumelages » :

- 3.000 € au Comité NINGBO, au titre de son fonctionnement.

b.- « Université » :

- 1.500 € à l’Association pour le Développement de la Vie Etudiante (A.D.V.E.), au titre de son fonctionnement.

c.- « Sport » :

- 22.000 € au Stade Philippins Omnisports de ROUEN (S.P.O.R.) Basket-ball, à titre de complément.

d.- « Santé » :

- 2.200 € à l’association Ecrit-Santé, au titre de son fonctionnement 2007.

2.- Répartition de la provision « Jumelages », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 2.700 € :

- 1.700 € à l’Atelier Normand de Création, à titre exceptionnel, dans le cadre de l’exposition du NORWICH Groupe des Vingt, organisée du 18 au 19 septembre 2007 à NORWICH,

- 1.000 € au Choeur de Chambre de ROUEN, à titre exceptionnel, dans le cadre du 40ème anniversaire du jumelage.

3.- Répartition des provisions « Sport », « Maison des Jeunes », « Associations diverses de jeunes », « Mini-clubs », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 327.076 € :

- 25.000 € à l’A.S.P.T.T. ROUEN, notamment pour le semi‑marathon (16.500 €), le soutien et les bons résultats des sections athlétisme et football (4.000 €), et lutte (3.000 €), enfin la reprise de l’équipe féminine de basket‑ball (1.500 €),

- 1.500 € à l’association Antoinette Fage - Centre Etienne Pernet, au titre de l’opération « Vacances Familles »,

- 3.000 € à l’Association Culturelle et Sportive Euro‑Chinoise (A.C.S.E.C.), au titre des frais de transport et de douane des bateaux,

- 5.500 € à l’Association Française pour l’Encouragement de la Pratique du Dragon Boat, au titre de l’organisation du 1er festival international de bateaux dragon les 15 et 16 septembre 2007,

- 180 € à l’association sportive du collège Georges Braque, au titre du fonctionnement pour l’année scolaire 2006‑2007,

- 100 € à l’association sportive du lycée Blaise Pascal, au titre du fonctionnement pour l’année scolaire 2006‑2007,

- 520 € à l’association sportive du collège Barbey d’Aurevilly, au titre du fonctionnement pour l’année scolaire 2006‑2007,

- 280 € à l’association sportive du collège Boieldieu, au titre du fonctionnement pour l’année scolaire 2006‑2007,

- 250 € à l’association sportive du collège Camille Claudel, au titre du fonctionnement pour l’année scolaire 2006‑2007,

- 700 € à l’association sportive du collège Fontenelle, au titre du fonctionnement pour l’année scolaire 2006‑2007,

- 250 € à l’association sportive du collège Jean Giraudoux, au titre du fonctionnement pour l’année scolaire 2006‑2007,

- 500 € à l’association sportive du collège Jean Lecanuet, au titre du fonctionnement pour l’année scolaire 2006‑2007

- 250 € à l’association sportive des collège et lycée Camille Saint‑Saëns, au titre du fonctionnement pour l’année scolaire 2006‑2007,

- 1.800 € à l’association sportive du Challenge Pierre Vas, au titre de sa manifestation de mai/juin dernier,

- 350 € à l’association sportive du cours Notre‑Dame, au titre du fonctionnement pour l’année scolaire 2006‑2007,

- 500 € à l’association sportive du lycée Grieu‑Vallon Suisse, au titre du fonctionnement pour l’année scolaire 2006‑2007,

- 580 € à l’association sportive Hélène Boucher du lycée Flaubert, au titre du fonctionnement pour l’année scolaire 2006‑2007,

- 1.000 € à l’association sportive du lycée Jeanne d’Arc, au titre du fonctionnement pour l’année scolaire 2006‑2007,

- 1.179,50 € au Canoë-Club Normand (C.C.N.), au titre de la valorisation des résultats sportifs 2006‑2007,

- 400 € au Centre d’Education Physique et Sportive (C.E.P.S.) de l’institution Join‑Lambert, au titre du fonctionnement pour l’année scolaire 2006‑2007,

- 1.179,50 € au Cercle d’Escrime de ROUEN, au titre de la valorisation des résultats sportifs 2006‑2007,

- 1.179,50 € au Club Nautique et Athlétique de ROUEN (C.N.A.R.), au titre de la valorisation des résultats sportifs 2006‑2007,

- 1.500 € au Comité de Coordination de la Grand’Mare, au titre de l’opération « Journée de Noël 2007 »,

- 1.000 € à l’association La Cordée Saint-Dominique, au titre du fonctionnement pour l’année scolaire 2006‑2007,

- 1.500 € aux Francs Joueurs du lycée Corneille, au titre du fonctionnement pour l’année scolaire 2006‑2007,

- 1.179,50 € à l’Handisport du Grand ROUEN, au titre de la valorisation des résultats sportifs 2006‑2007,

- 10.600 € aux Hauts de ROUEN Basket, à titre exceptionnel, pour la résorption des déficits 2006 et 2007, la prise en charge du complément de salaire et l’achat de tenues sportives,

- 1.700 € au Judo‑Club du Grand ROUEN (J.C.G.R.), au titre du tournoi international de ROUEN (1.000 €) et du tournoi du 11 novembre 2007 (700 €),

- 1.179,50 € au Roller‑Hockey‑Club des Spiders, au titre de la valorisation des résultats sportifs 2006‑2007,

- 1.179,50 € au ROUEN 76 Handball, au titre de la valorisation des résultats sportifs 2006‑2007,

- 1.179,50 € au ROUEN‑Billard-Club (R.B.C.), au titre de la valorisation des résultats sportifs 2006‑2007,

- 1.179,50 € au ROUEN‑Olympic‑Club (R.O.C.), au titre de la valorisation des résultats sportifs 2006‑2007,

- 2.000 € au ROUEN Taekwondo Academy, au titre de l’achat de tatamis,

- 1.179,50 € au Stade Philippins Omnisports de ROUEN (S.P.O.R.), au titre de la valorisation des résultats sportifs de la section tennis de table,

- 152.000 € au Stade Philippins Omnisports de ROUEN (S.P.O.R.) Basket-ball, au titre de l’avance sur subvention pour la saison 2007-2008,

- 100.000 € à la S.A.S.P. Football-Club de ROUEN 1899, au titre de l’avance sur subvention pour la saison 2007-2008,

- 3.500 € à l’Union Nationale du Sport Scolaire (U.N.S.S.), au titre du fonctionnement pour l’année scolaire 2006‑2007.

4.- Répartition de la provision « Culture », augmentée par décision modificative budgétaire n° 3 de 19.000 €, portant ainsi le solde des crédits disponibles à 31.500 € :

- 5.000 € à l’association Big Band Christian Garros, au titre de son fonctionnement 2007,

- 3.500 € à la Compagnie du Chat Foin, au titre de l’aide à la création,

- 5.000 € à l’association Théâtre de l’Echarde, au titre de l’aide au projet « Odalo, les chemins de l’eau »,

- 18.000 € au théâtre des Deux Rives, au titre d’un complément de fonctionnement, portant ainsi le montant total du subventionnement 2007 à 435.000 €.

5.- Répartition de la provision « Politique familiale », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 770 € :

- 770 € à l’association des Familles et Jeunes Foyers de ROUEN, au titre de l’organisation de la remise des médailles de la Famille.

6.- Répartition de la provision « Solidarité », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 3.974 € :

- 1.480 € au Comité de Quartier Saint-Vivien/Eau de Robec, au titre de son fonctionnement.

7.- Répartition de la provision « Associations humanitaires et caritatives », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 1.000 € :

- 500 € à Maghreb Plus, au titre de son fonctionnement.

8.- Répartition de la provision « Politique en faveur des personnes âgées », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 980 € :

- 350 € à l’association La Source, au titre de son fonctionnement.

9.- Répartition de la provision « Développement économique - Opérations ponctuelles », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 20.000 € :

- 3.450 € à l’Association Normande des Ordres, Commanderies et Confréries (A.N.O.C.C.), à titre exceptionnel, dans le cadre de la manifestation intitulée « Fête du ventre et de la gastronomie normande », organisée le 13 octobre 2007 à la Halle aux Toiles.

II.- Propositions de subventions financées par décision modificative budgétaire n° 3

1.- « L’Armada ROUEN 2008 » :

- 110.122 € à l’association « L’Armada de la Liberté », portant ainsi le montant total de la subvention 2007 à 376.830 €.

2.- « Patrimoine » :

- 5.080 € à l’Office de Tourisme de ROUEN-Normandie, au titre du reversement des locations perçues par la Ville au cours de l’exercice 2007.

3.- 27.760 € à l’Etablissement Public de Coopération Culturelle (E.P.C.C.) Opéra de ROUEN Haute‑Normandie, au titre du 1er acompte sur la participation financière 2008.

4.- « Maison des Jeunes » :

- 21.000 € à la Maison de Quartier Grieu‑Vallon Suisse, au titre de la participation de la Ville au poste de secrétaire.

Les objectifs poursuivis par ces organismes étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accorder les subventions, d'un montant total de 560.487,50 €, proposées dans l'état annexé au présent rapport.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.