Délibération 16-1 du Vendredi 30 novembre 2007

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 30 NOVEMBRE 2007

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

ASSOCIATIONS SUBVENTIONNEES

A CARACTERE SPORTIF OU SOCIO-CULTUREL

CONVENTIONS D’OBJECTIFS PLURIANNUELLES

RENOUVELLEMENT

AUTORISATION

M. Guillaume BESTAUX, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

Depuis 1996, la Ville de ROUEN a mis en oeuvre une politique de partenariat avec les associations locales, sous forme de conventions d’objectifs pluriannuelles d’une durée de trois ans, afin de les accompagner dans le développement de leurs activités et de les associer à des opérations, initiées par elle, en direction des Rouennais.

Souhaitant renforcer le partenariat avec les associations subventionnées ainsi que le contrôle qu’il implique, le Conseil Municipal a approuvé, lors de sa séance du 28 mai 2001, la rédaction de nouvelles conventions triennales définissant notamment à l’article 14 les objectifs poursuivis par chacune des parties.

Ces conventions d’objectifs ont été renouvelées pour trois ans en 2004 et la Ville se propose de les reconduire pour la période 2008-2010, en conservant les objectifs communs qu’elle avaient définis autour des quatre axes ci-dessous.

1.- Pour les associations à caractère sportif :

- engagement sportif : ambition en matière de résultats,

- rôle éducatif et social : inculquer aux jeunes les valeurs éducatives et sportives, les accompagner vers une autonomie sociale,

- image de la Ville : actions de promotion, participation aux opérations d’animation initiées par elle,

- lutte contre le dopage : servir de relais à l’information auprès des sportifs.

2.- Pour les associations à caractère socio-culturel :

- action d’animation : développement des activités, créations nouvelles,

- rôle éducatif et social : inculquer aux jeunes les valeurs éducatives et culturelles, les accompagner vers une autonomie sociale,

- image de la Ville : actions de promotion, participation aux opérations d’animation initiées par elle,

- action en faveur de l’éducation et de la santé : servir de relais à l’information auprès des adhérents.

S’agissant des quatre centres sociaux associatifs rouennais, un travail de réflexion a été mené depuis 2003 en concertation avec les partenaires financiers que sont la Caisse d’Allocations Familiales de ROUEN, le Département de la Seine‑Maritime et la Ville de ROUEN.

Ainsi, par délibération du 1er juillet 2005, le Conseil Municipal a autorisé la signature d’une convention‑cadre partenariale définissant les nouveaux projets sociaux pour chaque centre social et une convention d’objectifs pluriannuelle pour chaque association.

Ces dernières conventions arriveront à expiration le 31 décembre 2008. Leur renouvellement sera donc examiné l’an prochain.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir autoriser M. le Maire à :

1.- poursuivre la politique de partenariat avec les associations à caractère sportif ou socio-culturel, par voie de conventionnement,

2.- autoriser M. le Maire à signer les conventions d’objectifs pluriannuelles, dont les deux conventions-types sont annexées au présent rapport, avec :

- les associations à caractère sportif citées ci-dessous :

. A.S.P.T.T. ROUEN,

. Canoë‑Club Normand,

. Cercle d’Escrime de ROUEN,

. Club de Hockey Amateur de ROUEN,

. Club des Vikings de ROUEN,

. Club Nautique et Athlétique de ROUEN,

. Elan Gymnique Rouennais,

. Football‑Club de ROUEN 1899 (association),

. Judo‑Club du Grand ROUEN et Judo‑Club Rouennais (associés),

. Roller-Hockey-Club des Spiders de ROUEN,

. ROUEN-Base-ball-Club des Huskies,

. ROUEN-Billard-Club,

. ROUEN-Olympic-Club,

. ROUEN-Squash-Equipes,

. ROUEN-Triathlon,

. ROUEN 76 Université Handball,

. Rugby-Club de ROUEN,

. S.P.O.R. Basket-ball,

. Véloce-Club ROUEN 76,

. A.C.S. ROUEN La Grand’Mare,

. A.R. Club Alpin Français,

. A.S. ROUEN-Université-Club,

. Boxing-Club Rouennais,

. Conseil des Sports de ROUEN,

. F.C.R. Tennis-Club Petite Bouverie,

. Hauts de ROUEN Basket-ball,

. Stade Philippins Omnisports de ROUEN,

. Union Sportive ROUEN Les Sapins,

- les associations à caractère socio-culturel citées ci‑dessous :

. association des Amis de la Maison des Jeunes - Radio Hauts de ROUEN,

. association ROUEN-Cité-Jeunes,

. association de la M.J.C. du Mont-Gargan,

. association de la Maison de Quartier Grieu-Vallon Suisse.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.