Délibération 0-2 du Vendredi 24 octobre 2008
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 24 OCTOBRE 2008
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
ETABLISSEMENTS PUBLICS,
SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE,
ORGANISMES DIVERS
DESIGNATION DE DELEGUES
Mme Valérie FOURNEYRON, Maire,
présente le rapport suivant :
MESDAMES,
MESSIEURS,
Par délibérations des 26 mars et 4 avril 2008, modifiées et complétées, vous avez désigné vos délégués au sein des différents organismes dans lesquels est prévue une représentation de la Ville de ROUEN.
Vous avez ainsi désigné M. Mickaël BUQUET, Conseiller Municipal, pour vous représenter :
- au Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance,
- au Conseil d'Administration du collège Jean Giraudoux, en qualité de délégué titulaire,
- au Conseil d'Administration du collège Jean Lecanuet, en qualité de délégué suppléant,
- au Conseil d'Administration du collège Boieldieu, en qualité de délégué suppléant,
- au Conseil d'Administration du collège Georges Braque, en qualité de délégué suppléant.
M. Mickaël BUQUET ayant démissionné de ses fonctions de Conseiller Municipal à effet du 15 septembre 2008, il convient de réattribuer ces différents mandats de représentation.
J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir procéder aux désignations nécessaires pour chacun de ces organismes.
Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.
Délibération
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 24 OCTOBRE 2008
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
ETABLISSEMENTS PUBLICS,
SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE,
ORGANISMES DIVERS
DESIGNATION DE DELEGUES
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de Mme Valérie FOURNEYRON, Maire,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.2121-33,
- Les délibérations des 26 mars et 4 avril 2008, modifiées et complétées, relatives à la désignation des délégués du Conseil Municipal dans les différents organismes où la représentation de la Ville est prévue,
- La lettre du 15 septembre 2008, par laquelle M. Mickaël BUQUET démissionne de ses fonctions de Conseiller Municipal,
CONSIDERANT :
- Que, consécutivement à la démission de M. Mickaël BUQUET, Conseiller Municipal, il y a lieu de procéder à son remplacement dans les organismes où il exerçait un mandat de représentation du Conseil Municipal,
- Qu’il y a lieu, par ailleurs, de pourvoir au remplacement de Mme Marie-Thérèse HUSSON, Conseillère Municipale, déléguée titulaire du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du lycée Camille Saint-Saëns,
APRES EN AVOIR DELIBERE :
1.- désigne en qualité de délégué au Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance : Jack DUVAL,
2.- désigne en qualité de délégué titulaire au Conseil d’Administration du collège Jean Giraudoux : Edith CALONNE,
3.- désigne en qualité de délégué suppléant au Conseil d’Administration du collège Jean Lecanuet : Edith CALONNE,
4.- désigne en qualité de délégué suppléant au Conseil d’Administration du collège Boieldieu : Edith CALONNE,
5.- désigne en qualité de délégué suppléant au Conseil d’Administration du collège Georges Braque : Catherine MORIN-DESAILLY,
6.- désigne en qualité de délégué titulaire au Conseil d’Administration du lycée Camille Saint-Saëns : Jack DUVAL.
FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.
p. extrait conforme
LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,