Délibération 10-2 du Vendredi 10 juillet 2009

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 10 JUILLET 2009

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

MUSEUM DE ROUEN

VENTE DE PRODUITS

TARIFS

AUTORISATION

Mme Laurence TISON, Adjointe,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

Par délibération du 9 février 2007, le muséum de ROUEN a été autorisé à disposer d'un comptoir de vente propre permettant de proposer aux visiteurs la vente d'ouvrages, d'affiches et de cartes postales.

Dans ce cadre, le muséum souhaiterait diversifier son offre en vendant des puzzles et des magnets en lien avec l'exposition « Wildlife, photographer of the year 2008 ». Les prix sont détaillés dans le tableau ci-annexé.

J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir adopter les tarifs proposés.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.

Délibération

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 10 JUILLET 2009

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

MUSEUM DE ROUEN

VENTE DE PRODUITS

TARIFS

AUTORISATION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de Mme Laurence TISON, Adjointe,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

- La délibération du Conseil Municipal du 15 décembre 2006,

- La délibération du Conseil Municipal du 9 février 2007,

CONSIDERANT :

- Que les prix des nouveaux produits mis en vente à l'accueil du muséum de ROUEN doivent être fixés,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1.- adopte les tarifs ci-annexés,

2.- précise que les recettes en résultant seront imputées au chapitre 70 (produits des services, du domaine et ventes diverses), article 7088 (autres produits d'activités annexes – abonnements et vente d'ouvrages, etc.) du budget.

FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,

   par délégation,

Annexes

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