Délibération 6-1 du Vendredi 25 septembre 2009

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 25 SEPTEMBRE 2009

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

Mme Hélène KLEIN, Adjointe,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Ville de ROUEN soutient les associations par les services et aides matérielles qui leur sont proposés, la mise à disposition de locaux, la valorisation de leurs actions, l’organisation demain du premier forum des associations, les ateliers associatifs, etc. Elle les accompagne aussi par le biais de subventions.

Les propositions suivantes vous sont faites :

I.- Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2009

1.- Répartition de la provision générale « Subventions aux associations », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 16.496 € :

a.- 3.000 € « Actions de solidarité - Insertion »

- 3.000 € à l'association Groupe Régional pour le Développement Rural (G.R.D.R.), au titre du projet « insertion sociale et professionnelle et prévention des discriminations ».

2.- Répartition de la provision « Congrès et manifestations », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 736 € :

- 400 € à l'association Normande des Ordres, Commanderies et Confréries, au titre de l'organisation du grand rassemblement des confréries dans le cadre de la « Fête du ventre et de la gastronomie normande » en octobre prochain.

3.- Répartition de la provision « Sport », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 322.654 € :

- 100.000 € à l’A.S. Football-Club de ROUEN 1899, au titre de l’avance de trésorerie pour la saison 2009‑2010,

- 152.000 € à l’A.S. S.P.O.R. Basket-ball, au titre de l’avance de trésorerie pour la saison 2009‑2010,

- 17.000 € à l’A.S.P.T.T. ROUEN, au titre du semi-marathon du 11 octobre 2009,

- 2.500 € à L’Art de la Boxe Educative des Hauts de ROUEN, au titre de son fonctionnement, pour le lancement d’un nouveau club,

- 3.000 € au Stade Rouennais de Rugby, au titre de son fonctionnement, pour le lancement d’un nouveau club,

- 26.990 € au Conseil des Sports de ROUEN, au titre de la participation du mouvement sportif rouennais aux animations menées en partenariat avec la Ville de ROUEN.

4.- Répartition de la provision « Lutte contre les discriminations », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 1.820 € :

- 1.000 € au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles de Seine-Maritime (C.I.D.F.F. 76), au titre de son projet « Vigie violences ».

5.- Répartition de la provision « Vie des quartiers », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 7.893 € :

- 481 € au Comité du Temps Perdu, au titre de l'achat d'un réfrigérateur mis à disposition du public dans le local de la Petite Chartreuse.

6.- Répartition de la provision « Politique en faveur des personnes âgées », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 5.799 € :

- 300 € au Comité des Fêtes et des Anciens du Mont-Gargan, au titre de l'organisation de son voyage 2009 à LISIEUX,

- 300 € au Comité Grieu-Vallon Suisse, au titre de l'organisation de son voyage 2009 à LIVAROT,

- 500 € au Comité d'Entraide de la Madeleine, au titre de son fonctionnement pour l'année 2009,

- 300 € au Club Seniors Faïenciers–Bonne Nouvelle, au titre de l'augmentation d'activités du club.

II.- Annulation de subvention 

Par ailleurs, lors de la séance du Conseil Municipal du 23 janvier 2009, une subvention de 55.000 € a été accordée à l'association La Boussole. Celle-ci ayant indiqué à la Ville ne pas souhaiter prolonger l'action « Atelier Santé Ville » au-delà du 30 juin 2009, il convient de procéder à l’annulation, au prorata temporis, de la moitié de la subvention attribuée, soit 27.500 €, la subvention annuelle de fonctionnement restant par ailleurs inchangée.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir accorder les subventions, d’un montant total de 307.771 €, et annuler une partie de celle dont a bénéficié l’association La Boussole, selon les propositions formulées dans l’état annexé au présent rapport.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.