Délibération 0-2 du Vendredi 2 avril 2010
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 2 AVRIL 2010
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
DESIGNATION DE DELEGUES
COMITE D’ORGANISATION DES MANIFESTATIONS
ECONOMIQUES ET TOURISTIQUES DE ROUEN
Mme Valérie FOURNEYRON, Maire,
présente le rapport suivant :
MESDAMES,
MESSIEURS,
Par délibérations des 26 mars et 4 avril 2008, modifiées et complétées, vous avez désigné vos délégués au sein des différents organismes dans lesquels est prévue une représentation de la Ville de ROUEN.
Au nombre de ceux-ci figure le Comité d’Organisation des Manifestations Economiques et Touristiques de ROUEN (C.O.M.E.T.), association présente dans notre agglomération depuis les années 1950. Les statuts du C.O.M.E.T., modifiés à quelques reprises depuis cette date, l’ont été en septembre 2009 et il y a lieu d’en tenir compte en ce qui concerne la représentation de la Ville de ROUEN au sein de l’Assemblée Générale.
Cette représentation est, selon l’article 6 des nouveaux statuts, assurée par « 12 membres du Conseil Municipal de ROUEN et 8 personnalités, les uns et les autres étant désignés par le Conseil Municipal de ROUEN ».
J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir procéder aux désignations nécessaires.
Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.
Délibération
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 2 AVRIL 2010
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
DESIGNATION DE DELEGUES
COMITE D’ORGANISATION DES MANIFESTATIONS
ECONOMIQUES ET TOURISTIQUES DE ROUEN
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de Mme Valérie FOURNEYRON, Maire,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.2121-33,
- Les statuts du Comité d’Organisation des Manifestations Economiques et Touristiques de ROUEN (C.O.M.E.T.),
CONSIDERANT :
- Que, conformément à l’article 6 des statuts du C.O.M.E.T., il y a lieu pour le Conseil Municipal de désigner 12 de ses membres et 8 personnalités pour siéger à l’Assemblée Générale de cette association,
APRES EN AVOIR DELIBERE :
1.- désigne en qualité de délégués à l’Assemblée Générale du Comité d’Organisation des Manifestations Economiques et Touristiques de ROUEN :
- membres du Conseil Municipal :
. Bruno BERTHEUIL,
. Kader CHEKHEMANI,
. Ludovic DELESQUE,
. Annie LAMARRE DARAGON,
. Olivier MOURET,
. Jean PROUIN,
. Florence CORDONNIER-ROSEE,
. Aziz DEME,
. Evelyne LEROY,
. Edith CALONNE,
. Jack DUVAL,
. Marie-Thérèse HUSSON,
- personnalités :
. Frédéric HENRY,
. Agnès LEBAUDY,
. Vincent LEPRINCE,
. Nicolas PLANTROU,
. Bénédicte POUTRAIN,
. Gérard ROMEDENNE,
. Jean-Claude TALLOIR,
. Marie-José VAN GHELUWE.
FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.
p. extrait conforme
LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,