Délibération 10-6 du Vendredi 2 avril 2010
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 2 AVRIL 2010
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
MUSEUM DE ROUEN
VENTE DE CATALOGUES ET DVD
TARIFS
AUTORISATION
Mme Laurence TISON, Adjointe,
présente le rapport suivant :
MESDAMES,
MESSIEURS,
Conformément à la délibération du 9 février 2007, le muséum de ROUEN dispose d'un comptoir de vente propre. Le muséum souhaiterait diversifier son offre en vendant un certain nombre de catalogues de 24 pages présentant les objets, expositions, ainsi que des DVD du docu-fiction « Darwin (R)évolution », pour lequel le muséum est partenaire.
Les prix en sont détaillés dans le tableau ci-dessous.
PRODUIT | PRIX D'ACHAT H.T. | PRIX DE VENTE BOUTIQUE MUSEUM H.T. | PRIX DE VENTE BOUTIQUE MUSEUM T.T.C. |
DVD « Darwin (R) évolution » | 6 € l'unité | 8,04 € l'unité | 10 € l'unité |
Catalogues 24 pages | - | - | 5 € l'unité |
J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir adopter les tarifs proposés.
Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.
Délibération
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 2 AVRIL 2010
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
MUSEUM DE ROUEN
VENTE DE CATALOGUES ET DVD
TARIFS
AUTORISATION
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de Mme Laurence TISON, Adjointe,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales,
- La délibération du Conseil Municipal du 15 décembre 2006,
- La délibération du Conseil Municipal du 9 février 2007, autorisant la création du comptoir de vente au muséum de ROUEN,
CONSIDERANT :
- Que les prix des produits mis en vente à l'accueil du muséum doivent être fixés,
APRES EN AVOIR DELIBERE :
1.- adopte les tarifs proposés ci-dessous,
PRODUIT | PRIX D'ACHAT H.T. | PRIX DE VENTE BOUTIQUE MUSEUM H.T. | PRIX DE VENTE BOUTIQUE MUSEUM T.T.C. |
DVD « Darwin (R) évolution » | 6 € l'unité | 8,04 € l'unité | 10 € l'unité |
Catalogues 24 pages | - | - | 5 € l'unité |
2.- précise que les recettes en résultant seront imputées au chapitre 70 (produits des services, du domaine et ventes diverses), article 7088 (autres produits d'activités annexes – abonnements et vente d'ouvrages, etc.) du budget.
FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.
p. extrait conforme
p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,
par délégation,