Délibération 12-2 du Vendredi 2 avril 2010

VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 2 AVRIL 2010

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

CLASSES DE DECOUVERTE

PROGRAMME 2010

SUBVENTION

ATTRIBUTION

Mme Christine ARGELES, Adjointe,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

Par délibération du 25 septembre 2009, le Conseil Municipal a validé le programme d’organisation des classes d’environnement et des classes de découverte pour l’année 2010.

A ce titre, l’école Marthe Corneille sollicite une aide de la Ville pour la classe de découverte qu’elle se propose d’organiser.

Ce séjour, qui se déroulera du 3 au 7 mai 2010, serait financé au moyen d’une subvention de la Ville accordée à l’association coopérative de l’école. Cette subvention, calculée en fonction du nombre de tarifs réduits accordés dans l’école pour la restauration scolaire, serait de 50 % du coût du séjour. Le plafond de la dépense subventionnable est de 50 € par jour et par enfant. La participation de la Ville correspondant à cette subvention, soit 3.125 €, serait financée dans le cadre des crédits inscrits au budget 2010.

Il vous est donc proposé d’accorder à l’association coopérative de l’école Marthe Corneille la subvention nécessaire à l’organisation de cette classe.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir décider l’attribution de cette subvention.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.