Délibération 0-3 du Vendredi 21 mai 2010
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 21 MAI 2010
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
ETABLISSEMENTS PUBLICS,
SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE,
ORGANISMES DIVERS
DESIGNATION DE DELEGUES
Mme Valérie FOURNEYRON, Maire,
présente le rapport suivant :
MESDAMES,
MESSIEURS,
Par délibérations des 26 mars et 4 avril 2008, modifiées et complétées, vous avez désigné vos délégués au sein des différents organismes dans lesquels est prévue une représentation de la Ville de ROUEN.
Vous avez ainsi désigné Mme Catherine MORIN-DESAILLY, Conseillère Municipale, pour vous représenter :
- au Conseil d'Administration du lycée Corneille, en qualité de déléguée suppléante,
- au Conseil d'Administration du collège Georges Braque, en qualité de déléguée suppléante.
Mme Catherine MORIN‑DESAILLY ayant démissionné de ses fonctions de Conseillère Municipale consécutivemeent à son élection en qualité de Conseillère Régionale, il convient de réattribuer ces mandats de représentation.
J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir procéder aux désignations nécessaires pour chacun de ces organismes.
Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.
Délibération
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 21 MAI 2010
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
ETABLISSEMENTS PUBLICS,
SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE,
ORGANISMES DIVERS
DESIGNATION DE DELEGUES
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de Mme Valérie FOURNEYRON, Maire,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.2121-33,
- Les délibérations des 26 mars et 4 avril 2008, modifiées et complétées, relatives à la désignation des délégués du Conseil Municipal dans les différents organismes où la représentation de la Ville est prévue,
CONSIDERANT :
- Que, consécutivement à la démission de Mme Catherine MORIN‑DESAILLY de ses fonctions de Conseillère Municipale, il y a lieu de procéder à son remplacement dans les organismes où elle exerçait un mandat de représentation du Conseil Municipal,
APRES EN AVOIR DELIBERE :
1.- désigne en qualité de délégué suppléant au Conseil d’Administration du lycée Corneille : Alain MBONGO OYI,
2.- désigne en qualité de délégué suppléant au Conseil d’Administration du collège Georges Braque : Alain MBONGO OYI.
FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.
p. extrait conforme
LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,