Délibération 3-4 du Vendredi 2 juillet 2010

VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 2 JUILET 2010

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

GROS-HORLOGE

VENTE DE PRODUITS

TARIFS

CONTRAT DE CESSION DE DROITS

SUR DES IMAGES PHOTOGRAPHIQUES

AUTORISATION

M. Guy PESSIOT, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

Le Gros-Horloge de ROUEN dispose d’un comptoir de vente propre permettant de proposer aux visiteurs, à la fin du parcours, une gamme de produits variée : ouvrages, cartes postales, etc.

Dans ce cadre, le Gros-Horloge souhaiterait diversifier son offre en vendant des séries de 6 mini-magnets avec différents visuels du site, à un prix de 5 € T.T.C.

Pour la réalisation de ce produit, il sera utilisé des vues du Gros‑Horloge prises par M. Arnaud BERTEREAU, photographe. Il est donc nécessaire qu'un contrat de cession de droits sur des images photographiques soit conclu avec l'intéressé.

Par ailleurs, dans le cadre de l’exposition « Une ville pour l’impressionnisme : Monet, Pissarro et Gauguin à Rouen », le musée des Beaux-Arts a fait réaliser des sacs illustrés par une toile de Léon-Jules LEMAITRE représentant le Gros-Horloge. La Direction du Développement Culturel se propose également de vendre ce produit sur le site du Gros-Horloge, à un prix de 15 € T.T.C.

J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir :

1.- fixer le tarif de vente de ce produit à 5 € T.T.C. et celui du sac à 15 € T.T.C.,,

2.- autoriser Mme le Maire à signer le contrat de cession de droits sur des images photographiques à intervenir avec M. Arnaud BERTEREAU, photographe.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.