Délibération 0-2 du Vendredi 1 octobre 2010
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 1er OCTOBRE 2010
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
DESIGNATION D’UN DELEGUE
COLLEGE BARBEY D’AUREVILLY
Mme Valérie FOURNEYRON, Maire,
présente le rapport suivant :
MESDAMES,
MESSIEURS,
Par délibérations des 26 mars et 4 avril 2008, modifiées et complétées, vous avez désigné vos délégués au sein des différents organismes dans lesquels est prévue une représentation de la Ville de ROUEN.
Vous avez ainsi désigné pour vous représenter au Conseil d’Administration du collège Barbey d’Aurevilly :
- en qualité de délégués titulaires : M. Bruno BERTHEUIL et M. Bruno DEVAUX,
- en qualité de délégués suppléants : M. Jean-Paul CAMBERLIN et Melle Anne-Sophie DESCHAMPS.
M. DEVAUX m’a fait part de son souhait de ne plus exercer ce mandat, compte tenu d’incompatibilité des horaires de réunion avec son activité professionnelle.
J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir procéder à la désignation d’un nouveau délégué titulaire, fonction à laquelle Mme Régine MARRE se porte candidate.
Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.
Délibération
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 1er OCTOBRE 2010
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
DESIGNATION D’UN DELEGUE
COLLEGE BARBEY D’AUREVILLY
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de Mme Valérie FOURNEYRON, Maire,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.2121-33,
- Les délibérations des 26 mars et 4 avril 2008, modifiées et complétées, relatives à la désignation des délégués du Conseil Municipal dans les différents organismes où la représentation de la Ville est prévue,
CONSIDERANT :
- Que M. Bruno DEVAUX, Conseiller Municipal, a exprimé le souhait de ne plus exercer le mandat de délégué titulaire du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du collège Barbey d’Aurevilly et qu’il y a lieu en conséquence de procéder à la désignation d’un nouveau délégué,
APRES EN AVOIR DELIBERE :
- désigne en qualité de délégué titulaire au Conseil d’Administration du collège Barbey d’Aurevilly : Mme Régine MARRE.
FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.
p. extrait conforme
LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,