Délibération 10-6 du Vendredi 1 octobre 2010
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 1er OCTOBRE 2010
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
MUSEUM DE ROUEN
VENTE DE PRODUITS
TARIFS
AUTORISATION
Mme Laurence TISON, Adjointe,
présente le rapport suivant :
MESDAMES,
MESSIEURS,
Conformément à la délibération du 9 février 2007, le muséum de ROUEN dispose d'un comptoir de vente propre permettant de proposer aux visiteurs la vente de produits.
Dans ce cadre, le muséum souhaiterait diversifier son offre en vendant un certain nombre de figurines et de jeux. Les prix vous sont détaillés dans le tableau annexé.
J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir adopter les tarifs proposés.
Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.
Délibération
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 1er OCTOBRE 2010
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
MUSEUM DE ROUEN
VENTE DE PRODUITS
TARIFS
AUTORISATION
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de Mme Laurence TISON, Adjointe,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales,
- La délibération du Conseil Municipal du 15 décembre 2006,
- La délibération du Conseil Municipal du 9 février 2007,
CONSIDERANT :
- Que les prix des produits mis en vente à l'accueil du muséum doivent être fixés,
APRES EN AVOIR DELIBERE :
1.- adopte les tarifs figurant dans l’annexe ci-jointe,
2.- précise que les recettes en résultant seront imputées au chapitre 70 (produits des services, du domaine et ventes diverses), article 7088 (autres produits d'activités annexes – abonnements et vente d'ouvrages, etc.) du budget.
FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.
p. extrait conforme
p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,
par délégation,
Annexes
| Fichier attaché | Taille |
|---|---|
 10-6ann.pdf | 55.1 Ko |