Délibération 0-3 du Samedi 27 novembre 2010

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 27 NOVEMBRE 2010

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL

DESIGNATION DE DELEGUES

COMITE D’ORGANISATION DES MANIFESTATIONS

ECONOMIQUES ET TOURISTIQUES DE ROUEN

COLLEGE BARBEY D’AUREVILLY

Mme Valérie FOURNEYRON, Maire,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

Par délibération du 4 avril 2008, modifiée et complétée, vous avez désigné vos délégués au sein des différents organismes dans lesquels est prévue une représentation de la Ville de ROUEN.

Deux d’entre eux nécessitent aujourd’hui de votre part des désignations : le Comité d’Organisation des Manifestations Economiques et Touristiques de ROUEN (C.O.M.E.T.) et le collège Barbey d’Aurevilly.

1.- C.O.M.E.T.

Votre représentation est, selon l’article 6 des statuts de l’association, assurée par « 12 membres du Conseil Municipal de ROUEN et 8 personnalités, les uns et les autres étant désignés par le Conseil Municipal de ROUEN ».

Vous aviez ainsi nommé, au titre des membres du Conseil Municipal, les 12 élus suivants : Bruno BERTHEUIL, Kader CHECKHEMANI, Ludovic DELESQUE, Annie LAMARRE DARAGON, Olivier MOURET, Jean PROUIN, Florence CORDONNIER-ROSEE, Aziz DEME, Evelyne LEROY, Edith CALONNE, Jack DUVAL et Marie-Thérèse HUSSON.

Mme HUSSON ayant démissionné de ses fonctions de Conseillère Municipale, il convient de réattribuer son mandat de représentation de la Ville au sein de l’Assemblée Générale du C.O.M.E.T.

2.- Collège Barbey d’Aurevilly

Votre représentation au sein du Conseil d’Administration de ce collège était jusqu’alors assurée par :

- 2 délégués titulaires : Bruno BERTHEUIL et Régine MARRE,

- 2 délégués suppléants : Jean-Paul CAMBERLIN et Anne‑Sophie DESCHAMPS.

La direction du collège m’a fait savoir que le nombre d’élèves qu’il accueille depuis la dernière rentrée scolaire est supérieur à 600, ce qui a pour effet, par application de la réglementation en vigueur, de porter le nombre des délégués de la Ville à 3 titulaires et 3 suppléants.

Il convient donc que vous complétiez votre représentation par la désignation d’un 3ème titulaire et d’un 3ème suppléant.

J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir procéder aux désignations nécessaires pour ces deux organismes.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.

Délibération

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 27 NOVEMBRE 2010

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL

DESIGNATION DE DELEGUES

COMITE D’ORGANISATION DES MANIFESTATIONS

ECONOMIQUES ET TOURISTIQUES DE ROUEN

COLLEGE BARBEY D’AUREVILLY

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de Mme Valérie FOURNEYRON, Maire,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.2121-33,

- La délibération du 4 avril 2008, modifiée par délibération du 1er octobre 2010, relative notamment à la désignation des délégués du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du collège Barbey d’Aurevilly,

- La délibération du 2 avril 2010, relative à la désignation des délégués du Conseil Municipal à l’Assemblée Générale du Comité d’Organisation des Manifestations Economiques et Touristiques de ROUEN (C.O.M.E.T.),

- Les statuts du C.O.M.E.T.,

CONSIDERANT :

- Que, Mme Marie-Thérèse HUSSON ayant démissionné de ses fonctions de Conseillère Municipale, il y a lieu de pourvoir à son remplacement au sein de l’Assemblée Générale du C.O.M.E.T., dont elle faisait partie en qualité de déléguée du Conseil Municipal,

- Que le nombre d’élèves accueillis par le collège Barbey d’Aurevilly depuis la dernière rentrée scolaire est supérieur à 600 et qu’il y a lieu en conséquence de désigner un 3ème délégué titulaire du Conseil Municipal et un 3ème délégué suppléant au Conseil d’Administration de cet établissement,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1.- désigne en qualité de délégué à l’Assemblée Générale du Comité d’Organisation des Manifestations Economiques et Touristiques de ROUEN : Mme Régine MARRE.

2.- désigne en qualité de délégués au Conseil d’Administration du collège Barbey d’Aurevilly :

- titulaire : Mme Valérie MARTIN,

- suppléant : M. Guy PESSIOT.

FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

 LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,

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