Délibération 10-3 du Samedi 27 novembre 2010
VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 27 NOVEMBRE 2010
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
MUSEES DE ROUEN
DEPOT
CONVENTION
AUTORISATION
Mme Laurence TISON, Adjointe,
présente le rapport suivant :
MESDAMES,
MESSIEURS,
A l’issue de l’exposition intitulée « Elevé dans les coulisses d’Esculape », présentée au musée Flaubert et d’Histoire de la Médecine du 3 février au 30 octobre 2010, le musée Flaubert sollicite le dépôt du buste de FLAUBERT par Léopold-Bernard BERNSTAMM (inv. S.X.19) prêté par le musée des Beaux-Arts de ROUEN, pour une durée de cinq ans, renouvelable une fois.
Le dépôt de ce buste conservé dans les réserves du musée des Beaux-Arts viendrait enrichir et mettre en valeur les collections littéraires du musée Flaubert et d’Histoire de la Médecine.
J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir autoriser Mme le Maire à signer la convention de dépôt.
Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.
Délibération
VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 27 NOVEMBRE 2010
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
MUSEES DE ROUEN
DEPOT
CONVENTION
AUTORISATION
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de Mme Laurence TISON, Adjointe,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales,
CONSIDERANT :
- Que le musée des Beaux-Arts de ROUEN a été sollicité par le musée Flaubert et d’Histoire de la Médecine, pour le dépôt du buste de FLAUBERT par Léopold-Bernard BERNSTAMM (inv. S.X.19), pour une durée de cinq ans, renouvelable une fois,
APRES EN AVOIR DELIBERE :
- autorise Mme le Maire à signer la convention de dépôt afférente.
FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.
p. extrait conforme
p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,
par délégation,
Annexes
| Fichier attaché | Taille |
|---|---|
 10-3ann.pdf | 55.43 Ko |