Délibération 6-1 du Samedi 27 novembre 2010

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 27 NOVEMBRE 2010

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

Mme Hélène KLEIN, Adjointe,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Ville de ROUEN apporte son soutien financier à maintes associations pour les aider à pérenniser et développer leurs activités, à mener des projets, mettre en place de nouvelles actions ou événements. Elle le fait sur la base des dossiers de demande de subvention reçus, en tenant compte notamment de facteurs tels que le niveau d’activités des associations, leur nombre d’adhérents, l’accès des publics les plus larges aux actions proposées, leur contribution à l’animation de la ville, la part des fonds propres, etc.

Le Conseil Municipal a déjà attribué, lors de ses précédentes séances, 8.459.946 € de subventions au titre de l'année 2010, à 347 associations. Ces subventions ont concerné des secteurs aussi divers que l'action sociale, la santé, la jeunesse, les personnes âgées, les familles, la lutte contre les discriminations, le patrimoine, la culture, le sport.

De nouvelles subventions vous sont soumises, déclinées politique par politique, secteur par secteur, programme par programme.

I.- Politique Proximité, Solidarité, Citoyenneté

1.- Secteur temps de l’enfant

Sous-secteur jeunesse

Programme vie de l’élève

Opération enseignement

Le solde de provision s’établit à 376 €.

- une subvention de fonctionnement de 150 € pour l’association des Amis de l’Ecole Pasteur.

Programme animations de loisirs

Opération jeunesse

- une subvention supplémentaire de fonctionnement à hauteur de 21.300 € financée dans le cadre de la décision modificative budgétaire n° 2 (D.M.2), au titre du Contrat Enfance Jeunesse, au Foyer Fraternel d’Education Populaire « La Fraternité ».

Opération M.J.C.

- une subvention supplémentaire de fonctionnement à hauteur de 10.000 €, financée dans le cadre de la D.M.2, au titre du Contrat Enfance Jeunesse, à l’association de la Maison des Jeunes et de la Culture du Mont-Gargan.

2.- Secteur solidarité et cohésion sociale

Sous-secteur actions et aides sociales

Programme politique sociale

Opération centres sociaux

- une subvention supplémentaire de fonctionnement à hauteur de 21.470 €, financée dans le cadre de la D.M.2, au titre du Contrat Enfance Jeunesse, à l’association de la Maison de Quartier Grieu‑Vallon Suisse.

Opération insertion, solidarité, humanitaire

Sur la provision générale Subventions aux associations, dont le solde s’établit à 76.843 € :

- une subvention sur projet de 1.500 € correspondant à trois journées d’échanges entre régies de quartier de différentes villes, à l’association Régie de Quartier Grammont.

Opération « autres »

Le solde de provision s'établit à 46.106 €.

- une subvention pour le financement des 3ème et 4ème trimestres d'un poste d’adulte relais, de 1.500 €, au Comité de Coordination de la Grand'Mare,

- une subvention pour le financement des 3ème et 4ème trimestres de deux postes d’adultes relais, de 3.554 €, à Fraternité Banlieues,

- une subvention pour le financement des 3ème et 4ème trimestres d'un poste d’adulte relais, de 2.054 €, à l’association G.R.D.R.,

- une subvention pour le financement des 3ème et 4ème trimestres de deux postes d’adultes relais, de 4.108 €, à la Radio des Hauts de ROUEN,

- une subvention pour le financement des 3ème et 4ème trimestres d'un poste d’adulte relais, de 2.054 €, à l'association Mer et Campagne.

- une subvention pour le financement des 3ème et 4ème trimestres d’un poste d’adulte relais, de 2.054 €, à l’association Hauts de ROUEN Basket.

Programme politique sociale

Opération politique familiale, lutte contre les discriminations

Sur la provision Subventions aux comités et associations de quartier, dont le solde de provision s’établit à 16.340 € :

- une subvention de fonctionnement de 500 € pour le Mouvement du Nid,

- une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Parents Aujourd’hui,

- une subvention sur projet de 310 € pour l’association Autour du Patchwork,

- une subvention sur projet de 920 € pour le Mouvement du Planning Familial.

Programme personnes âgées et lien intergénérationnel

Opération anciens combattants

Le solde s’établit à 1.839 €.

- une subvention de fonctionnement de 200 € pour Civisme Défense Armée Nation C.I.D.A.N.,

- une subvention de fonctionnement de 200 € à la Fédération Nationale des Forces Françaises en Allemagne et en Autriche.

II.- Politique Développement Attractivité

1.- Secteur dynamique territoriale

Sous-secteur congrès manifestations

Programme subventions congrès manifestations

Opération congrès manifestations

Le solde s'établit à 786 €.

- une subvention de fonctionnement de 786 € à l'association Disputatio, pour sa participation aux fêtes Jeanne d’Arc.

Sur la provision générale Subventions aux associations, dont le solde s’établit à 76.843 €.

- une subvention complémentaire de 1.214 € à l'association Disputatio.

Sous-secteur mise en valeur du territoire économique

Programme économique

Opération action en faveur du commerce rouennais

Le solde s’établit à 25.500 €.

- une subvention de fonctionnement de 25.000 € pour l’Association des Commerçants et Artisans de ROUEN (A.C.A.R.).

2.- Secteur culture et patrimoine

Sous-secteur sauvegarde du patrimoine et attractivité touristique

Programme subventions spectacle vivant

Opération culture

Le solde s'établit, après la décision modificative budgétaire n° 1 (D.M.1) à 81.578 €.

- une subvention sur projet de 700 € pour l'association TAFSUT, carrefour des cultures kabyle et normande,

- une subvention sur projet de 2.500 € pour le Collectif d'en face,

- une subvention sur projet de 3.000 € à l’association Choeur de Chambre de ROUEN, dans le cadre de « Normandie Impressionniste »,

- une subvention de fonctionnement de 75.000 € à l’Etablissement Public Local d’Enseignement (E.P.L.E.) Boieldieu.

3.- Secteur sport

Sous-secteur subventions aux clubs sportifs

Programme subventions aux clubs sportifs

Opération politique sportive

Le solde s'établit à 63.895 €.

- une subvention de 9.895 € au Conseil des Sports de ROUEN, au titre de la coordination des animations « Village des Sports » aux vacances d’automne,

- une subvention de 10.000 € pour le ROUEN Hockey Club 76, au titre de la coupe continentale les 26-27-28 novembre 2010,

- une subvention de 17.000 € à l’A.S.P.T.T. ROUEN, au titre du semi-marathon du 10 octobre 2010,

- une subvention de 3.000 € pour l’Union Sportive Grammont, au titre d’un complément de subvention,

- une subvention de 5.000 € pour le ROUEN Sapins Football Club, au titre du développement des pratiques et travail sur l’accessibilité,

- une subvention de 3.000 € pour les Hauts de ROUEN Basket, au titre du développement de la pratique féminine du basket et de la diversification des activités.

Les subventions proposées ci-dessous sont accordées au titre de la participation des clubs sportifs à l’opération « ROUEN Givrée – Noël 2010 » :

- une subvention de 4.000 € pour le Club de Hockey Amateur de ROUEN,

- une subvention de 4.000 € pour l’Ecole Sportive de Patinage Artistique Rouennaise,

- une subvention de 4.000 € pour le ROUEN Hockey Elite 76,

- une subvention de 4.000 € pour le ROUEN Olympic Club.

III.- Politique Management des Ressources

Programme C.O.S.C. et Mutuelle

Opération subvention au C.O.S.C.

Sur la provision générale Subventions aux associations, dont le solde s’établit à 76.843 € :

- une subvention sur projet de 1.500 € au Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles (C.O.S.C.) des personnels de la Ville de ROUEN, pour concours exceptionnels aux agents.

Ces propositions de subventions permettent de financer 31 associations pour un montant total de 245.969 €. Pour information, le nombre d'associations subventionnées par la Ville, au titre de l'année 2010, s'élève ainsi à 358 pour un montant total de subventions de 8.705.915 €.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir accorder les subventions individualisées figurant ci-dessus.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.