Délibération 3-4 du Vendredi 1 avril 2011

VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 1er AVRIL 2011

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

BUSTE DE CAVELIER DE LA SALLE

ACQUISITION

DEMANDE DE MECENAT

CONVENTION

AUTORISATION

M. Guy PESSIOT, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

A travers son programme de restauration du petit patrimoine, la Ville de ROUEN s’est engagée à oeuvrer à la fois pour la sauvegarde du patrimoine rouennais et pour la valorisation du cadre de vie des habitants. Il s’agit donc de préserver les éléments les plus précieux du patrimoine rouennais mais aussi de lutter contre le vandalisme dont sont parfois l’objet certaines statues.

Dans ce contexte, la Ville souhaite remplacer le buste de Cavelier de La Salle situé sur le pont Boieldieu, disparu depuis plusieurs mois, qui fait partie d’un ensemble de bustes rendant hommage à de célèbres explorateurs.

Un nouveau buste a été commandé au sculpteur, Jean-Marc de PAS, et sera reposé à son emplacement initial. Les fixations seront consolidées, afin de limiter les risques de vol.

Pour cette opération, la Ville de ROUEN bénéficie du soutien financier du groupe CIC Nord-Ouest.

Une convention sera établie entre les partenaires. Elle précisera les apports financiers (voir tableau ci-dessous) ainsi que les modalités du partenariat.

Le montage budgétaire proposé serait le suivant :

PARTENAIRES

MONTANTS T.T.C.

Ville de ROUEN

3.750 €

CIC Nord-Ouest

3.750 €

TOTAL .....

7.500 €

J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir autoriser Mme le Maire à signer la convention de mécénat avec le groupe CIC Nord-Ouest.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.

Délibération

VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 1er AVRIL 2011

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

BUSTE DE CAVELIER DE LA SALLE

ACQUISITION

DEMANDE DE MECENAT

CONVENTION

AUTORISATION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de M. Guy PESSIOT, Adjoint,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

CONSIDERANT :

- Qu’à l'occasion du remplacement du buste de Cavelier de La Salle, le groupe CIC Nord-Ouest propose de financer l’opération à hauteur de 3.750 €,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1.- autorise Mme le Maire à signer la convention de mécénat avec le groupe CIC Nord-Ouest,

2.- précise que la recette en résultant sera imputée au chapitre 74 (dotations et participations), article 7488 (autres attributions et participations) du budget.

FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,

   par délégation,

Annexes

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