Délibération 11-4 du Vendredi 8 juillet 2011

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 8 JUILLET 2011

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL DES SPORTS DE ROUEN

SUBVENTION

ATTRIBUTION

M. Kader CHEKHEMANI, Adjoint

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

Depuis deux ans, la Ville de ROUEN organise sur les quais bas rive gauche, durant tout le mois de juillet, l’opération « ROUEN sur Mer » avec la participation des clubs sportifs rouennais.

Dès la première édition de « ROUEN sur Mer », la Ville a souhaité associer largement ses clubs sportifs dans l’animation des espaces dédiés aux pratiques de sports et de loisirs.

9 clubs en 2009, 18 clubs en 2010 ont accueilli plus de 52.000 personnes pendant les quatre semaines de juillet. En 2011, ils seront plus de 25 clubs à offrir ces moments de détente et de convivialité qui contribuent pleinement au succès de cette opération.

Dans ce contexte, le Conseil des Sports de ROUEN a souhaité apporter sa contribution et sa plus-value en :

- coordonnant l’action des clubs sportifs engagés dans ce dispositif « ROUEN sur Mer »,

- se dotant d’un ensemble de matériel pour permettre aux associations de diversifier les offres de sports et de loisirs proposées gratuitement au public et pour promouvoir le sport et les clubs rouennais,

- s’impliquant aussi dans d’autres dispositifs comme le « Village des Sports » qui a accueilli plus de 2.000 enfants de 4 à 13 ans durant les petites vacances scolaires 2010-2011.

Le coût estimatif des dépenses induites se décompose ainsi :

ESTIMATION DES DEPENSES

MONTANT H.T

MONTANT T.T.C

- bassin nautique gonflable .........

- mini toboggan grimpette ...........

- visuel pour structure modulable ...

- complément de structure modulable .

- outils d’accueil et de promotion des activités .....................

5.200,00 €

960,00 €

2.926,42 €

1.061,57 €

4.739,34 €

________________

14.887,33 €

6.219,20 €

1.148,16 €

3.500,00 €

1.269,64 €

5.000,00 €

________________

17.137,00 €

Pour financer l’acquisition de ces nouveaux matériels, qui seront utilisés par les clubs rouennais participant à l’opération « ROUEN sur Mer » et au « Village des Sports », le Conseil des Sports de ROUEN a sollicité le concours financier de la Ville de ROUEN.

La Ville de ROUEN se propose d’apporter son soutien financier à hauteur de 17.000 €.

J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir :

1.- attribuer au Conseil des Sports de ROUEN une subvention, au titre de l’investissement, de 17.000,00 €, pour l’acquisition des matériels nautiques précisés ci‑dessus,

2.- autoriser Mme le Maire à signer la convention à intervenir avec le Conseil des Sports de ROUEN, en vue de définir les modalités de versement de cette subvention.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.

Délibération

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 8 JUILLET 2011

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL DES SPORTS DE ROUEN

SUBVENTION

ATTRIBUTION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de M. Kader CHEKHEMANI, Adjoint,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

- Le Code du Sport,

CONSIDERANT :

- Que la Ville de ROUEN organise sur les quais bas rive gauche, durant tout le mois de juillet, l’opération « ROUEN sur Mer » avec la participation des clubs sportifs rouennais,

- Que le Conseil des Sports de ROUEN, qui en assure la coordination, souhaite se doter de nouveaux matériels, afin de diversifier son offre d’animation en direction du public,

- Que ces matériels seront également utilisés dans le cadre du « Village des Sports », l’un des dispositifs initiés par la Ville de ROUEN, durant les vacances scolaires,

- Que le Conseil des Sports de ROUEN sollicite une subvention d’équipement pour l’acquisition de :

. un bassin nautique gonflable,

. un mini toboggan grimpette,

. un visuel pour structure modulable,

. un complément de structure modulable

. un support communication,

- Que la Ville de ROUEN se propose d’apporter son soutien financier, à hauteur de 17.000 €,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1.- décide d’attribuer, au titre de l’investissement, une subvention de 17.000 € au Conseil des Sports de ROUEN, pour l’acquisition des matériels précisés ci-dessus,

2.- précise que la dépense en résultant sera imputée au chapitre 20 (immobilisations incorporelles), article 2042 (subventions d’équipement aux personnes de droit privé) du budget.

FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,

   par délégation,

Annexes

Fichier attachéTaille
Icône PDF 11-4ann.pdf95.56 Ko
Retourner en haut de page