Délibération 5-1 du Vendredi 8 juillet 2011

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 8 JUILLET 2011

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

Mme Hélène KLEIN, Adjointe,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Ville de ROUEN apporte son soutien financier à de nombreuses associations pour les aider à pérenniser et développer leurs activités, à mener des projets, mettre en place de nouvelles actions ou événements. Elle le fait sur la base des dossiers de demande de subvention reçus, en tenant compte notamment de facteurs tels que le niveau d’activités des associations, leur nombre d’adhérents, l’accès des publics les plus larges aux actions proposées, leur contribution à l’animation de la ville, la part des fonds propres, etc.

Lors de notre séance du 21 janvier 2011, nous avons décidé d'affecter, toutes politiques confondues, au soutien financier en direction des associations, 9.198.968 € pour l'année 2011. Nous avons déjà, sur ces crédits, attribué à 351 associations, dans des secteurs aussi divers que l'action sociale, la santé, la jeunesse, les personnes âgées, les familles, la citoyenneté, le patrimoine, la culture, le sport, la somme globale de 8.238.292 €.

De nouvelles subventions vous sont soumises, déclinées politique par politique, secteur par secteur, programme par programme.

I.- Politique Proximité, Solidarité, Citoyenneté

1.- Secteur temps de l'enfant

Sous-secteur jeunesse

Programme Jeunesse

Opération jeunesse

- une subvention de fonctionnement de 200 € pour l’association Jeunesse Ouvrière Chrétienne.

Opération enseignement

- une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’Association des Parents d’Elèves de l’Ecole Rameau.

2.- Secteur solidarité et cohésion sociale

Sous-secteur actions et aides sociales

Programme politique sociale

Opération centres sociaux

- une subvention d’aide exceptionnelle de fonctionnement de 10.000 € pour l’Association de la Sablière, centre de vie sociale Grammont,

- une subvention sur le projet de séjour vacances en famille de 250 € pour l’association Antoinette Fage,

Sur la provision insertion, solidarité, humanitaire :

- un complément de subvention de 1.250 € sur le projet de séjour vacances en famille pour l’association Antoinette Fage,

- une subvention sur le projet de sortie en famille de 500 € pour l’association Antoinette Fage,

Opération insertion, solidarité, humanitaire

- une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Vie et Projection,

- une subvention de fonctionnement de 7.500 € pour l’association Les Restaurants du Coeur,

- une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour le Foyer Fraternel de Jeunes et d’Education Populaire (La Fraternité).

Opération « autres »

- une subvention de 1.027 € pour le financement du premier trimestre 2011 d’un poste d’adulte relais, attribuée à chacune des associations suivantes :

. Fraternité Banlieues,

. G.R.D.R.,

. Hauts de ROUEN Basket,

. Mer et Campagne,

- une subvention de 2.054 € pour le financement du premier trimestre 2011 de deux postes d’adultes relais, à l’association des Amis de la Maison des Jeunes - Radio des Hauts de ROUEN.

Programme personnes âgées et lien intergénérationnel

Opération anciens combattants

- une subvention sur le projet « Devoir de mémoire » au Mémorial de CAEN de 500 € pour le Comité des Fêtes de la Victoire,

- une subvention de fonctionnement de 100 € pour la Fédération Nationale des Anciens des Missions Extérieures Normandie.

3.- Secteur vie citoyenne

Sous-secteur actions et aides sociales

Programme vie associative

Opération citoyenneté

- une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Mouvement du Nid.

III.- Politique Développement Attractivité

1.- Secteur culture et patrimoine

Sous-secteur sauvegarde du patrimoine et attractivité touristique

Programme subventions pour les associations culturelles

Opération patrimoine et culture

- une subvention sur le projet « XIème centenaire du traité de SAINT-CLAIR-SUR-EPTE » de 1.000 € pour l’Académie des Sciences, Belles-Lettres et Arts de ROUEN,

- une subvention pour l’organisation du concert Migot de 1.000 € pour l’association Les Amis de l’Orgue du Temple Saint‑Eloi,

- une subvention sur le projet « Fantomus » de 3.000 € pour l’association Le Kalif,

- une subvention sur le projet « Les Arts des Hauts » de 50.000 € pour l’Atelier 231,

- une subvention sur le projet « Résidence au conservatoire » de 5.000 € pour l’association Tous Dehors,

- une subvention sur le projet « Empreinte d’L » de 2.000 € pour l’association Les Temps d’Arts Collectif,

- une subvention sur le projet « Héros Ordinaires » de 3.000 € pour l’association Mouvement, Action, Danse,

- une subvention sur le projet « Le mois du film documentaire » de 1.500 € pour l’association Histoires de Voir.

2.- Secteur sport

Sous-secteur subventions aux clubs sportifs

Programme subventions aux clubs sportifs

Opération politique sportive

- une subvention de fonctionnement exceptionnelle de 10.000 € pour le Stade Rouennais de Rugby,

- une subvention de fonctionnement exceptionnelle de 6.000 € pour le Stade Philippins Omnisports Rouennais (S.P.O.R.) - section tennis de table,

- une subvention de 10.421 €, dans le cadre des dispositifs « Ville de ROUEN » durant l’été 2011, pour le Conseil des sports de ROUEN des séances du conseil municipal des 21 janvier 2011 et 27 mai 2011.

Ces propositions de subventions permettent de financer 26 associations pour un montant total de 136.383 €.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir accorder les subventions individualisées figurant ci‑dessus,

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.