Délibération 5-1 du Vendredi 30 septembre 2011

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 30 SEPTEMBRE 2011

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

Mme Hélène KLEIN, Adjointe,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Ville de ROUEN apporte son soutien financier à de nombreuses associations pour les aider à pérenniser et développer leurs activités, à mener des projets, mettre en place de nouvelles actions ou événements. Elle le fait sur la base des dossiers de demande de subvention reçus, en tenant compte notamment de facteurs tels que le niveau d’activités des associations, leur nombre d’adhérents, l’accès des publics les plus larges aux actions proposées, leur contribution à l’animation de la ville, la part des fonds propres, etc.

Lors de notre séance du 21 janvier 2011, nous avons décidé d'affecter, toutes politiques confondues, au soutien financier en direction des associations, 9.198.968 € pour l'année 2011. Vous avez déjà, sur ces crédits, attribué à 355 associations, dans des secteurs aussi divers que l'action sociale, la santé, la jeunesse, les personnes âgées, les familles, la citoyenneté, le patrimoine, la culture, le sport, la somme globale de 8.474.675 €.  

De nouvelles subventions vous sont soumises, déclinées politique par politique, secteur par secteur, programme par programme.

I.- Politique Proximité, Solidarité, Citoyenneté

1.- Secteur temps de l'enfant

Sous-secteur jeunesse

Programme Jeunesse

Opération M.J.C.

- un complément de subvention de fonctionnement de 30.000 € pour l’association ROUEN Cité Jeunes.

2.- Secteur solidarité et cohésion sociale

Sous-secteur actions et aides sociales

Programme politique sociale

Opération centres sociaux

- une subvention sur le projet « Art de vivre » de 3.000 € pour l’association Maison de Quartier Grieu-Vallon Suisse.

Opération « insertion, solidarité, humanitaire »

- une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association L’Autobus,

- une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’association Logacité,

- une subvention sur le projet « Ateliers cuisine en région » de 1.000 € pour l’association Faites-le vous-même,

- une subvention sur le projet « Moi, bénévole, acteur engagé et solidaire » de 800 € pour l’association Le Secours Populaire Français (fédération de Seine-Maritime),

- une subvention de fonctionnement de 1.845 € pour l’association SHMA,

- une subvention complémentaire de fonctionnement de 1.000 € pour l’Association Normande pour le Logement et l’Accueil des Jeunes Travailleurs (A.N.L.A.J.T.).

En raison de la grave situation actuelle des pays de la corne de l’Afrique, une aide exceptionnelle sur projet de :

- 1.000 € à Action contre la Faim,

- 1.000 € à Médecins du Monde,

- 1.000 € au Secours Catholique,

- 1.000 € à l’UNICEF,

- 1.000 € au Secours Populaire Français,

- 1.000 € à la Croix-Rouge.

Opération « autres »

- une subvention de 1.027 € pour le financement du deuxième trimestre 2011 d’un poste d’adulte relais, attribuée à chacune des associations suivantes :

. Fraternité Banlieues,

. G.R.D.R.,

. Hauts de ROUEN Basket,

. Mer et Campagne,

- une subvention de 2.054 € pour le financement du deuxième trimestre 2011 de deux postes d’adultes relais, à l’association des Amis de la Maison des Jeunes - Radio des Hauts de ROUEN.

Programme personnes âgées et lien intergénérationnel

Opération politique en faveur des personnes âgées

- une subvention sur le projet de sortie de 240 € pour l’association Culture et Loisirs à Saint-Filleul,

- une subvention sur le projet de sortie de 440 € pour l’association du Club des Seniors du Quartier Faïenciers Quartier Bonne Nouvelle,

- une subvention sur le projet de sortie et de spectacle de 300 € pour le Comité des Fêtes et des Oeuvres Sociales Saint‑Clément.

3.- Secteur vie citoyenne

Sous-secteur actions et aides sociales

Programme vie associative

Opération citoyenneté

- une subvention sur le projet « Journée internationale de lutte contre l’homophobie » de 300 € pour l’association L.G.B.T. Droits de Cité.

II.- Politique Ville Durable

1.- Secteur santé et sécurité publique

Sous-secteur santé et sécurité publique

Programme subventions dans le domaine de la santé

Opération santé

- une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’association Ecrit-Santé (journal Globules),

- une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Pôle d’Accompagnement Psychosocial pour le Développement et la Recherche (P.A.P.S.),

- une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association La Boussole.

III.- Politique Développement Attractivité

1.- Secteur dynamique territoriale

Sous-secteur mise en valeur du territoire

Programme commerce rouennais

Opération commerce rouennais

- une subvention de fonctionnement de 25.000 € pour l’Association des Commerçants et Artisans de ROUEN (A.C.A.R.).

2.- Secteur culture et patrimoine

Sous-secteur sauvegarde du patrimoine et attractivité touristique

Programme subventions pour les associations culturelles

Opération patrimoine et culture

- une subvention pour le projet d’ouverture de la salle Louis Jouvet de 20.000 € pour l’association Rougemare et Compagnies,

- une subvention dans le cadre d’un soutien exceptionnel de 10.000 € pour l’association du Théâtre de la Canaille,

- une subvention pour le projet d’organisation des « Rencontres de théâtre amateur » de 5.000 € pour l’association Théâtre d’en Haut,

- une subvention pour le projet « Bal Pendule » de 1.000 € pour l’association Dynamique du Mouvement,

- une subvention pour le projet de création de spectacle « Road Movie Alzheimer » et pour le projet de réalisation d’actions culturelles sur le thème « Rires et résistances » sur les Hauts de ROUEN de 2.000 € pour la Compagnie Lisa Klax,

- une subvention pour le projet « 8/8 » de 1.000 € pour l’association HSH Crew,

- une subvention pour le dispositif « Education musicale à l’école » de 45.000 € pour l’Association de Gestion des Ecoles de Musique de ROUEN (A.G.E.M.U.R.).

3.- Secteur sport

Sous-secteur subventions aux clubs sportifs

Programme subventions aux clubs sportifs

Opération politique sportive

- une subvention pour le projet « L’Afrique de l’Ouest en vert » de 800 € pour l’association Les Amis du Monde.

- une subvention pour le projet d’accompagnement à l’organisation du Championnat du Monde de danses latines de 10.000 € pour le Club Rouennais de Danse sportive,

- une subvention pour le projet d’accompagnement à l’organisation de la Coupe d’Europe de patinage 2011 de ROUEN de 15.000 € pour le Club Hockey Amateur de ROUEN,

- une subvention au titre de l’avance de trésorerie pour l’année 2011-2012 de 30.000 € pour l’association ROUEN Hockey Elite,

- une subvention au titre de l’avance de trésorerie pour l’année 2011-2012 de 152.000 € pour le S.P.O.R. Basket,

- une subvention au titre de l'avance de trésorerie pour l'année 2011-2012 de 100.000 € pour le Football Club de ROUEN (F.C.R.) Association.

Pour des dispositifs partenariaux entre la Ville et le monde sportif :

- une subvention de 2.000 € pour le ROUEN Hockey Elite,

- une subvention de 2.000 € pour le Club Hockey Amateur de ROUEN,

- une subvention de 2.000 € pour l’Ecole Sportive de Patinage Artistique de ROUEN,

- une subvention de 2.000 € pour le ROUEN Olympic Club,

- une subvention de 4.000 € pour le Conseil des Sports.

Par ailleurs, il vous est proposé de signer des conventions d’objectifs avec les associations suivantes :

- Atelier 231,

- Association de Gestion des Ecoles de Musique de ROUEN (A.G.E.M.U.R.),

- Alphabétisation pour la Promotion des Migrants de l'Agglomération Rouennaise (A.P.M.A.R.),

- Solidarité Plateau,

- La banque alimentaire.

Ces propositions de subventions permettent de financer 42 associations pour un montant total de 504.887 €.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir :

1.- accorder les subventions individualisées figurant ci‑dessus,

2.- autoriser Mme le Maire à signer une convention avec les associations énoncées ci-dessus.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.

Délibération

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 30 SEPTEMBRE 2011

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de Mme Hélène KLEIN, Adjointe,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1.- accorde les subventions aux associations listées ci‑dessous :

- 30.000 € pour l’association ROUEN Cité Jeunes,

- 3.000 € pour l’association Maison de Quartier Grieu-Vallon Suisse,

- 5.000 € pour l’association L’Autobus,

- 2.500 € pour l’association Logacité,

- 1.000 € pour l’association Faites-le vous-même,

- 1.800 € pour l’association Secours Populaire Français (fédération de Seine-Maritime),

- 1.845 € pour l’association SHMA,

- 1.000 € pour l’Association Normande pour le Logement et l’Accueil des Jeunes Travailleurs (A.N.L.A.J.T.),

- 1.000 € à Action contre la Faim,

- 1.000 € à Médecins du Monde,

- 1.000 € au Secours Catholique,

- 1.000 € à l’UNICEF,

- 1.000 € à la Croix Rouge,

- 1.027 € pour l’association Fraternité Banlieues,

- 1.027 € pour l’association G.R.D.R.,

- 1.027 € pour l’association Hauts de ROUEN Basket,

- 1.027 € pour l’association Mer et Campagne,

- 2.054 € pour l’association des Amis de la Maison des Jeunes - Radio des Hauts de ROUEN,

- 240 € pour l’association Culture et Loisirs à Saint‑Filleul,

- 440 € pour l’association du Club des Seniors du Quartier Faïenciers Quartier Bonne Nouvelle,

- 300 € pour le comité des Fêtes et des Oeuvres Sociales Saint‑Clément,

- 300 € pour l’association L.G.B.T. Droits de Cité,

- 2.500 € pour l’association Ecrit-Santé (journal Globules),

- 5.000 € pour l’association Pôle d’Accompagnement Psychosocial pour le Développement et la Recherche (P.A.P.S.),

- 10.000 € pour l’association La Boussole,

- 25.000 € pour l’Association des Commerçants et Artisans de ROUEN (A.C.A.R.),

- 20.000 € pour l’association Rougemare et Compagnies,

- 10.000 € pour l’association du Théâtre de la Canaille,

- 5.000 € pour l’association Théâtre d’en Haut,

- 1.000 € pour l’association Dynamique du Mouvement,

- 2.000 € pour la Compagnie Lisa Klax,

- 1.000 € pour l’association HSH Crew,

- 45.000 € pour l’Association de Gestion des Ecoles de Musique de ROUEN (A.G.E.M.U.R.),

- 800 € pour l’association Les Amis du Monde,

- 10.000 € pour le Club Rouennais de Danse Sportive,

- 17.000 € pour le Club Hockey Amateur de ROUEN,

- 32.000 € pour le ROUEN Hockey Elite,

- 152.000 € pour le S.P.O.R. Basket,

- 100.000 € pour le Footbal Club de ROUEN (F.C.R.) Association,

- 2.000 € pour l’Ecole Sportive de Patinage Artistique de ROUEN,

- 2.000 € pour le ROUEN Olympic Club,

- 4.000 € pour le Conseil des Sports,

2.- précise que la dépense en résultant, d'un montant total de 504.887 € sera imputée au chapitre 65 (autres charges de gestion courante), article 6574 (subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé) du budget primitif 2011,

3.- autorise Mme le Maire à signer les conventions d’objectifs avec :

- l’association Atelier 231,

- l’Association de Gestion des Ecoles de Musique de ROUEN (A.G.E.M.U.R.),

- l’association Alphabétisation pour la Promotion des Migrants de l'Agglomération Rouennaise (A.P.M.A.R.),

- l’association Solidarité Plateau,

- la Banque Alimentaire.

FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,

   par délégation,

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