Délibération 8-14 du Vendredi 6 avril 2012
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 6 AVRIL 2012
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
MUSEUM DE ROUEN
VENTE DE LIVRES
TARIFS
AUTORISATION
M. Laurence TISON, Adjointe,
présente le rapport suivant :
MESDAMES,
MESSIEURS,
Conformément à une délibération du 9 février 2007, le muséum de ROUEN dispose d'un comptoir de vente propre permettant de proposer aux visiteurs la vente de produits.
Dans le cadre de sa future exposition photographique sur les Papous et de la venue de Mundiya KEPANGA, explorateur papou de la tribu des Hulis, et de Marc DOZIER, photographe ethnologue, concepteur de l'exposition et du livre, le muséum souhaiterait diversifier son offre en proposant à la vente le livre intitulé Au pays des Hommes blancs.
Par ailleurs, du fait de la mise en place de la nouvelle T.V.A. à 7 % sur la vente d’ouvrages à compter du 1er avril 2012, le muséum doit modifier les tarifications des livres déjà en vente dans sa boutique.
J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir adopter les tarifs proposés :
Prix H.T. éditeur | Taxe | Prix T.T.C. éditeur | Marge | Prix arrondi T.T.C. | |
Au Pays des Hommes blancs | 6,30 € | 7 % | 6,77 € | 30 % | 9,70 € |
Livres déjà en vente en boutique au muséum | Ancien prix T.T.C. avec T.V.A. 5,5 % | Prix H.T. | Nouveau prix T.T.C. avec T.V.A. 7 % | Nouveau prix arrondi T.T.C. |
Sortilège au muséum | 7 € | 6,61 | 7,11 € | 7,10 € |
La Tribu des Français | 38,50€ | 36,38 | 39,12€ | 39,10 € |
Les Compagnons du pourquoi pas | 38 € | 35,91 | 38,61 € | 38,60 € |
Vie sauvage | 31 € | 29,29 | 31,50 € | 31,50 € |
Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.
Délibération
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 6 AVRIL 2012
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
MUSEUM DE ROUEN
VENTE DE LIVRES
TARIFS
AUTORISATION
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de Mme Laurence TISON, Adjointe,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales,
- La délibération du Conseil Municipal du 15 décembre 2006,
- la délibération du Conseil Municipal du 9 février 2007
CONSIDERANT :
- Que les prix des produits mis en vente à l'accueil du muséum doivent être fixés,
- Que le taux de T.V.A. sur la vente d’ouvrages passe de 5,5 % à 7 % au 1er avril 2012,
APRES EN AVOIR DELIBERE :
1.- adopte les tarifs suivants :
Prix H.T. éditeur | Taxe | Prix T.T.C. éditeur | Marge | Prix arrondi T.T.C. | |
Au Pays des Hommes blancs | 6,30 € | 7 % | 6,77 € | 30 % | 9,70 € |
Livres déjà en vente en boutique au muséum | Ancien prix T.T.C. avec T.V.A. 5,5 % | Prix H.T. | Nouveau prix T.T.C. avec T.V.A. 7 % | Nouveau prix arrondi T.T.C. |
Sortilège au muséum | 7 € | 6,61 | 7,11 € | 7,10 € |
La Tribu des Français | 38,50€ | 36,38 | 39,12€ | 39,10 € |
Les Compagnons du pourquoi pas | 38 € | 35,91 | 38,61 € | 38,60 € |
Vie sauvage | 31 € | 29,29 | 31,50 € | 31,50 € |
2.- précise que :
- les dépenses en résultant seront imputées au chapitre 011 (charges à caractère général), article 6065 (livres, disques, cassettes) du budget,
- les recettes en résultant seront imputées au chapitre 70 (produits des services, du domaine et ventes diverses), article 7088 (autres produits d'activités annexes – abonnements et vente d'ouvrages, etc.) du budget.
FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.
p. extrait conforme
p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,
par délégation,