Délibération 0-12 du Vendredi 23 novembre 2012
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 23 NOVEMBRE 2012
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
ETABLISSEMENTS PUBLICS,
SOCIETES D’ECONOMIE MIXTE,
ORGANISMES DIVERS
DESIGNATION DE DELEGUES
M. Yvon ROBERT, Maire,
présente le rapport suivant :
MESDAMES,
MESSIEURS,
Par délibération du 4 avril 2008, modifiée et complétée, vous avez désigné vos délégués au sein des différents organismes dans lesquels est prévue une représentation de la Ville de ROUEN.
Plusieurs d’entre eux nécessitent aujourd’hui de nouvelles désignations de votre part, afin de remplacer, à leur demande, certains des élus que vous y aviez délégués :
1.- Remplacement de Mme Laurence TISON :
- à l’association Rougemare et Compagnies (déléguée au Conseil d’Administration),
- à l’Ecole Supérieure d’Art et Design LE HAVRE - ROUEN (E.S.A.D.H.a.R.) (déléguée titulaire au Conseil d’Administration).
2.– Remplacement de Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL :
- à l’Office Public de l’Habitat ROUEN Habitat (déléguée au Conseil d’Administration),
- au Syndicat Intercommunal de Chauffage Urbain ROUEN BOIS‑GUILLAUME-BIHOREL (S.I.C.U.R.B.G.B.) (déléguée au Comité Sydical).
3.– Remplacement de Mme Jocelyne LEVAUFRE :
- aux Conseils d’Ecole des écoles maternelles Thomas Corneille, Anatole France et Marguerite Messier.
J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir procéder aux désignations nécessaires pour ces différents organismes.
Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.
Délibération
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 23 NOVEMBRE 2012
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
ETABLISSEMENTS PUBLICS,
SOCIETES D’ECONOMIE MIXTE,
ORGANISMES DIVERS
DESIGNATION DE DELEGUES
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de M. Yvon ROBERT, Maire,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.2121-33,
- La délibération du 4 avril 2008, modifiée et complétée, relative à la désignation des délégués du Conseil Municipal dans les différents organismes où la représentation de la Ville est prévue,
CONSIDERANT :
- Qu’il y a lieu, pour plusieurs de ces organismes, de remplacer, à leur demande, certains des élus que le Conseil Municipal y avait délégués, à savoir :
1.- Remplacement de Mme Laurence TISON :
- à l’association Rougemare et Compagnies (déléguée au Conseil d’Administration),
- à l’Ecole Supérieure d’Art et Design LE HAVRE - ROUEN (E.S.A.D.H.a.R.) (déléguée titulaire au Conseil d’Administration),
2 – Remplacement de Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL :
- à l’Office Public de l’Habitat ROUEN Habitat (déléguée au Conseil d’Administration),
- au Syndicat Intercommunal de Chauffage Urbain ROUEN BOIS‑GUILLAUME-BIHOREL (S.I.C.U.R.B.G.B.) (déléguée au Comité Sydical),
3.– Remplacement de Mme Jocelyne LEVAUFRE :
- aux Conseils d’Ecole des écoles maternelles Thomas Corneille, Anatole France et Marguerite Messier,
APRES EN AVOIR DELIBERE :
- procède aux désignations suivantes :
. délégué au Conseil d’Administration de l’association Rougemare et Compagnies : Emmanuèle JEANDET-MENGUAL,
. délégué titulaire au Conseil d’Administration de l’Ecole Supérieure d’Art et Design LE HAVRE - ROUEN (E.S.A.D.H.a.R) : Ludovic DELESQUE,
. délégué au Conseil d’Administration de l’Office Public de l’Habitat ROUEN Habitat : Ludovic DELESQUE,
. délégué au Comité Syndical du Syndicat Intercommunal de Chauffage Urbain ROUEN BOIS‑GUILLAUME-BIHOREL (S.I.C.U.R.B.G.B.) : Florence HEROUIN-LEAUTEY,
. délégué au Conseil d’Ecole de l’école maternelle Thomas Corneille : Florence CORDONNIER-ROSEE,
. délégué au Conseil d’Ecole de l’école maternelle Anatole France : Jean-Michel BEREGOVOY,
. délégué au Conseil d’Ecole de l’école maternelle Marguerite Messier : Françoise LESCONNEC.
FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.
p. extrait conforme
LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,