Délibération 10-1 du Vendredi 11 octobre 2013

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 11 OCTOBRE 2013

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

STADES ET EQUIPEMENTS DE PLEIN AIR

GYMNASES ET EQUIPEMENTS COUVERTS

REGLEMENT INTERIEUR

ADOPTION

M. Kader CHEKHEMANI, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

Les stades et gymnases de la Ville de ROUEN sont ouverts toute l’année, à l’exception des jours fériés ou d’organisation de manifestations sportives, ainsi que des contraintes de service et périodes d’entretien technique ou de nettoyage.

Ils accueillent un public très diversifié composé des particuliers, des scolaires primaires et secondaires, des associations et clubs sportifs, des groupes constitués. Ainsi, chaque année plus de 200.000 heures d’activités sportives sont générées au sein de nos équipements municipaux.

Dans l’intérêt du bon ordre, de l’hygiène et de la sécurité publique, ces équipements sportifs sont soumis actuellement au règlement intérieur validé par le Conseil Municipal lors de la séance du 13 décembre 2002.

Cependant, il semble aujourd’hui nécessaire d’actualiser ce règlement intérieur et d’en revisiter le contenu.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir approuver le projet de règlement intérieur ci‑annexé, applicable dans les stades et équipements de plein air et les gymnases et équipements couverts.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.