Délibération 12-1 du Vendredi 6 juin 2014

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 6 JUIN 2014

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

M. Manuel LABBE, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Ville de ROUEN apporte son soutien financier à de nombreuses associations pour les aider à pérenniser et développer leurs activités, à mener des projets, mettre en place de nouvelles actions ou événements. Elle le fait sur la base des dossiers de demande de subvention reçus, en tenant compte notamment de facteurs tels que le niveau d’activités des associations, leur nombre d’adhérents, l’accès des publics les plus larges aux actions proposées, leur contribution à l’animation de la ville, la part des fonds propres, etc.

Lors de notre séance du 24 janvier 2014, nous avons décidé d'affecter, toutes politiques confondues, au soutien financier en direction des associations et Etablissements Publics de Coopération Culturelle (E.P.C.C.), 8.374.271 € pour l'année 2014. Vous avez également, sur ces crédits, attribué à 274 associations, dans des secteurs aussi divers que l'action sociale, la santé, la jeunesse, les personnes âgées, les familles, la citoyenneté, le patrimoine, la culture, le sport, la somme globale de 7.426.659,66 €.

De nouvelles subventions vous sont soumises, déclinées politique par politique, secteur par secteur, programme par programme.

I.- Politique Proximité, Solidarité, Citoyenneté

1.- Secteur enfance et jeunesse

Sous-secteur jeunesse

Programme subventions animation de loisirs

Opération jeunesse et animations de loisirs

- une subvention de fonctionnement de 800 € pour l’association Jeunesse de l’Ouest Rouennais,

- une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour le Centre Culture et Loisirs d’Ambourville,

- une subvention de fonctionnement de 16.375 € pour l’association Fraternités Banlieues,

- une subvention de fonctionnement de 1.300 € pour l’association Maison Saint-Romain,

- une subvention de projet de 150 € pour l’association Jeunesse Ouvrière Chrétienne.

2.- Secteur solidarité et cohésion sociale

Sous-secteur action et aide sociale

Programme politique sociale

Opération centres sociaux et adultes relais

- une subvention de 1.066 € pour le financement du quatrième trimestre 2013 d’un poste d’adulte relais, attribuée à chacune des associations suivantes :

. Hauts de ROUEN Basket,

. Mer et Campagne,

. Emergences,

. Fraternité Banlieues,

- une subvention de 2.132 € pour le financement du quatrième trimestre 2013 de deux postes d’adulte relais, attribuée à l’association des Amis de la Maison des Jeunes Radio HDR,

- une subvention de projet de 4.000 € pour le Centre Etienne Pernet - association Antoinette Fage.

Opération insertion, solidarité, humanitaire

- une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Cultures du Cœur Haute-Normandie,

- une subvention de fonctionnement de 7.700 € pour l’association Secours Catholique,

- une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’association Nouvel Elan,

- une subvention de fonctionnement de 8.000 € pour l’Association Normande pour le Logement et l’Accueil des Jeunes Travailleurs,

- une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Ensemble vers l’Insertion et l’Emploi,

- une subvention de projet de 630 € pour le Syndicat Général des Ouvriers Dockers et Assimilés du Port de ROUEN.

Opération Politique de la ville

- une subvention de 3.600 € pour l’Association de la Sablière, Centre de Vie Sociale Grammont, pour son action Projet Social de Territoire « B.A.F.A. numérique et création application smartphone »,

- une subvention de 1.800 € pour l’association 4X4 Crew, à l’occasion du projet de concert Hip Hop Sound à Grammont,

- une subvention de 6.500 € pour l’Association Théâtrale Familiale Rouennaise, pour la fête des quartiers sur les Hauts de ROUEN et un investissement en matériel son et informatique,

- une subvention de 2.000 € pour l’association La Boussole, pour son action Atelier Santé Ville « Parents, ados et addictions »,

- une subvention de 1.000 € pour l’association Mer et Campagne, pour la Fête de l’été,

- une subvention de 2.000 € pour l’association Groupement des Employeurs du Plateau.

Sous-secteur personnes en situation de handicap

Programme personnes en situation de handicap

Opération subventions pour les personnes en situation de handicap

- une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association des Auxiliaires des Aveugles.

Sous-secteur personnes âgées et lien intergénérationnel

Programme subventions aux seniors

Opération anciens combattants

- une subvention de fonctionnement de 200 € pour la Fédération Nationale des Anciens Combattants d’Algérie,

- une subvention de fonctionnement de 200 € pour l’Union Nationale des Parachutistes.

Opération politique en faveur des personnes âgées

- une subvention de fonctionnement de 3.500 € pour le Comité Grammont,

- une subvention de fonctionnement de 2.400 € pour l’association Club des Seniors du Quartier Faïenciers - Bonne Nouvelle,

- une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Comité des Fêtes du Plateau des Sapins,

- une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Comité des Anciens Saint-Vivien - Eau de Robec,

- une subvention complémentaire de fonctionnement de 463 € pour l’association Comité du Temps Perdu,

- une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour le Comité des Fêtes et des Anciens du Mont-Gargan,

- une subvention de projet de 1.000 € pour l’association Club du 3ème Age du Centre André Malraux,

- une subvention de projet de 2.000 € pour l’association Vie et Projection.

Programme familles, quartiers, loisirs

Opération associations et comités de quartier

- une subvention de fonctionnement de 650 € pour l’association Maison des Loisirs Dévé,

- une subvention de fonctionnement complémentaire de 1.300 €, ainsi qu’une subvention de projet de 850 € pour l’association Village Croix de Pierre.

Opération loisirs pour tous

- une subvention de fonctionnement de 400 € pour le Cercle Généalogique de ROUEN Seine-Maritime.

3.- Secteur vie citoyenne

Sous-secteur vie associative rouennaise

Programme associations et citoyenneté

Opération subventions citoyenneté

- une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association France Bénévolat,

- une subvention de projet de 500 € pour le Groupe de Recherche d’Histoire de l’U.F.R. de Lettres et Sciences Humaines.

II.- Politique Ville Durable

1.- Secteur tranquillité publique

Sous-secteur tranquillité publique

Programme foires et marchés

Opération commerce forain

- une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Les Marchés de ROUEN.

2 - Secteur santé

Sous-secteur santé et salubrité publique

Programme subventions dans le domaine de la santé

Opération santé

- une subvention de fonctionnement de 200 € pour l’association Mouvement Vie Libre.

III.- Politique Développement Attractivité

1.- Secteur dynamique territoriale

Sous-secteur développement, activités, innovation

Programme mise en valeur économique du territoire

Opération action en faveur du commerce rouennais

- une subvention complémentaire de fonctionnement de 10.000 € pour l’Association des Commerçants et Artisans de ROUEN.

Opération congrès et manifestations

- une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour la confrérie Saint-Fiacre,

- une subvention de projet de 300 € pour l’Université de ROUEN - Faculté de Droit.

2.- Secteur culture et patrimoine

Sous-secteur spectacle vivant

Programme subventions pour les associations culturelles et patrimoniales

Opération patrimoine et culture

- une subvention de projet de 1.500 € pour l’association Au Gré du Vent,

- une subvention de projet de 2.100 € pour l’association Le 99,

- une subvention de projet de 5.000 € pour l’association Piccola Familia,

- une subvention de projet de 500 € pour l’Ensemble Vocal Maurice Duruflé,

- une subvention de projet de 1.500 € pour La 6ème Heure,

- une subvention de projet de 1.500 € pour Le Safran Collectif.

Programme E.P.C.C. Centre Dramatique National de Haute‑Normandie

Opération E.P.C.C.-Centre Dramatique National de Haute-Normandie

- une subvention complémentaire de fonctionnement de 14.250 € pour l’E.P.C.C. Centre Dramatique National de Haute-Normandie.

Programme Opéra de ROUEN Haute-Normandie

Opération E.P.C.C.

- une affectation complémentaire de fonctionnement de 45.200 € pour l’E.P.C.C. Opéra de ROUEN Haute-Normandie, qui porte le montant total de la participation de la Ville à 1.345.000 € en 2014 contre 1.344.000 € en 2013.

3.- Secteur sport

Sous-secteur politique sportive

Programme subventions aux clubs sportifs

Opération politique sportive

- une subvention de projet de 5.000 € pour l’association ROUEN Sapins Pétanque,

- une subvention de projet de 5.000 € pour l’association ROUEN Baseball 76 « Les Huskies »,

et dans le cadre des dispositifs « Ville de ROUEN » :

- une subvention pour « ROUEN sur Mer » de 30.000 € pour le

Conseil des Sports.

Ces propositions de subventions permettent de financer 29 nouvelles structures pour un montant total de 235.264 €.

Par ailleurs, il vous est proposé de signer une convention d’objectifs avec la Banque Alimentaire.

Enfin, il est précisé que le soutien de la Ville à l’ensemble de ces associations concourt aux objectifs visés au travers de son Agenda 21 « Ma ville, c’est ma planète », en contribuant notamment à la cohésion sociale, la solidarité entre les générations, la lutte contre les discriminations et l’épanouissement de tous les êtres humains.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir :

1.- accorder les subventions individualisées ci-dessus,

2.- autoriser M. le Maire à signer la convention d’objectifs avec l’association Banque Alimentaire.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.