Délibération 16-1 du Lundi 22 septembre 2014

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 22 SEPTEMBRE 2014

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

CLASSES TRANSPLANTEES

PROGRAMME 2014-2015

SUBVENTION

ATTRIBUTION

M. Frédéric MARCHAND, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

Chaque année, la Ville de ROUEN contribue au financement des classes transplantées. Ces séjours, qui sont mis en oeuvre au cours de l’année scolaire 2014-2015, seraient financés au moyen des subventions de la Ville accordées aux associations coopératives des écoles concernées.

Le pourcentage des subventions attribuées varie entre 50 et 75 % du coût du séjour, le prix de journée étant plafonné à 50 € par jour et par enfant. Ces pourcentages sont déterminés en fonction du nombre de familles bénéficiant des trois premières tranches du barème des prestations périscolaires sur l’école.

A ce titre, une école souhaite participer au programme 2014-2015 au cours du 1er trimestre de l’année scolaire, sur le thème figurant dans le tableau annexé au présent rapport. Les demandes des autres écoles seront présentées au Conseil Municipal de janvier 2015, les séjours ayant lieu au cours des 2ème et 3ème trimestres de l’année scolaire.

La participation globale de la Ville correspondant à cette subvention, soit 3.437,50 €, serait financée dans le cadre des crédits inscrits au budget 2014.

Il vous est donc proposé d’accorder à l’association coopérative de l’école concernée la subvention nécessaire à l’organisation de cette classe.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir décider l’attribution de la subvention figurant en annexe.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.