Délibération 12-1 du Lundi 9 mars 2015

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 9 MARS 2015

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

CONVENTION

AUTORISATION

M. Manuel LABBE, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Ville de ROUEN apporte son soutien financier à de nombreuses associations pour les aider à pérenniser et développer leurs activités, à mener des projets, mettre en place de nouvelles actions ou événements. Elle le fait sur la base des dossiers de demande de subvention reçus, en tenant compte notamment de facteurs tels que le niveau d’activités des associations, leur nombre d’adhérents, l’accès des publics les plus larges aux actions proposées, leur contribution à l’animation de la ville, la part des fonds propres, etc.

Lors de notre séance du 26 janvier 2015, le Conseil Municipal a décidé d'affecter, toutes politiques confondues, au soutien financier en direction des associations, 8.860.362 € pour l'année 2015. Vous avez également, sur ces crédits, attribué à 186 associations et établissements publics de coopération culturelle, dans des secteurs aussi divers que l'action sociale, la santé, la jeunesse, les personnes âgées, les familles, la citoyenneté, le patrimoine, la culture et le sport, la somme globale de 7.665.854 €.

De nouvelles subventions vous sont soumises, déclinées politique par politique, secteur par secteur, programme par programme.

I.- Politique Attractivité et Cadre de Vie

1.- Secteur culture, jeunesse et vie associative

Sous-secteur vie associative rouennaise

Programme familles, quartiers, loisirs

Opération associations et comités de quartiers

- une subvention de fonctionnement de 1.750 € pour le comité de quartier de la Madeleine.

Opération loisirs pour tous

- une subvention de fonctionnement de 400 € pour l’Association Jeunesse de l’Ouest Rouennais.

Programme associations et citoyenneté

Opération subventions citoyenneté

- une subvention de fonctionnement de 800 € pour l’association Elles font leur cinéma,

- une subvention de fonctionnement de 1.000  € pour la Confédération Syndicale des Familles – Centre de Défense des Consommateurs,

- une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’association Femmes Inter Associations Normandie, ainsi que deux subventions sur projet, à hauteur de 1.500 € chacune, pour les projets « Sensibiliser et agir auprès des femmes » et « Ateliers collectifs santé »

- une subvention globale pour deux projets, l’un sur une journée du savoir, l’autre sur un colloque sur la radicalisation des sociétés modernes, de 1.700 € pour l’Union des Musulmans de ROUEN,

- une subvention pour un projet de formation sur le « Décryptage des stéréotypes de genre, pour qui, pour quoi ? », de 1.000 € pour l’association HF Normandie.

Sous-secteur manifestations culturelles spectacle vivant

Programme subventions pour les associations culturelles et patrimoniales

Opération patrimoine et culture

- une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association A l’est du nouveau,

- une subvention sur projet pour la création de la pièce « Dis, à quoi tu danses ? », de 2.500 € pour la compagnie Groupe 6ème Dimension,

- une subvention sur projet pour un spectacle autour du « Macbeth » de SHAKESPEARE, de 3.000 € pour le théâtre des Crescite,

- une subvention sur projet pour le spectacle « Dormir cent ans », de 3.000 € pour la compagnie La part des anges,

- une subvention sur projet pour le spectacle « Step Crisis », de 1.000 € pour la compagnie Lagrimas,

- une subvention sur projet pour le spectacle « Oubli total ou la recherche de la disparition », de 1.500 € pour l’association La presque compagnie,

- une subvention sur projet pour la pièce « J’étais dans ma maison et j’attendais que la pluie vienne » de 3.000 € pour l’association Les Temps d’Arts Collectif,

- une subvention sur projet pour le rassemblement et concours de fanfares d’étudiants en médecine, de 2.000 € pour la Fanfare Santé ROUEN La Vashfol,

- une subvention sur projet pour la création d’une revue culturelle thématique, version papier et numérique, de 1.000 € pour l’association Lapin Rouge,

2.- Secteur économie locale et coopérations internationales

Sous-secteur développement activités innovation

Programme mise en valeur économique du territoire

Opération action en faveur du commerce rouennais

- une subvention de fonctionnement de 25.000 € pour l’Association des Commerçants et Artisans de ROUEN.

Opération jumelages coopération internationale

- une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Circolo Italiano,

- une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour le Comité Ningbo,

- une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour le Comité de jumelage ROUEN-HANOVRE.

Opération congrès manifestations

- une subvention de fonctionnement de 300 € pour l’association ROUEN Regards d’ailleurs,

- une subvention de fonctionnement de 1.300 € pour l’association Mademoiselle Evènements,

- une subvention de fonctionnement de 1.700 € pour l’association Disputatio,

- une subvention de fonctionnement de 4.500 € pour l’association Accueil des Villes Françaises,

- une subvention de fonctionnement de 4.500 € pour l’association Trait d’Union Diffusion.

II.- Politique Enfance Solidarité Citoyenneté

1.- Secteur solidarité et cohésion sociale

Sous-secteur action et aide sociale

Programme politique sociale

Opération centre sociaux et adultes relais

- une subvention de 1.066 € pour le financement du quatrième trimestre 2014 d’un poste d’adulte relais, attribuée à chacune des associations suivantes :

. Hauts de ROUEN Basket,

. Mer et Campagne,

. Emergence(S),

- une subvention de 2.132 € pour le financement du quatrième trimestre 2014 de deux postes d’adulte relais, attribuée aux deux associations suivantes :

. Association Radio HDR,

. Fraternité Banlieues.

Sous-secteur personnes âgées et lien intergénérationnel

Programme subventions aux seniors

Opération anciens combattants

- une subvention de fonctionnement de 100 € pour l’association Nationale des Cheminots Anciens Combattants,

- une subvention de fonctionnement de 125 € pour l’association Sidi Brahim de Seine-Maritime.

- une subvention de fonctionnement de 200 € à la Société Nationale d’Entraide de la Médaille Militaire.

Opération politique en faveur des personnes âgées

- une subvention de fonctionnement de 6.000 € pour le Comité du Jardin des Plantes,

- une subvention de fonctionnement de 3.700 € pour le Comité du Temps perdu,

- une subvention sur projet pour un recueil et des échanges intergénérationnels de mémoires de survivants de l’Holocauste, de 2.000 € pour l’association Mémoires Normandes Contemporaines,

- une subvention sur projet de vacances seniors 2015 dans le Sud du Finistère, de 2.000 € pour l’association Vie et projection.

Opération ROUEN Seniors

- une subvention complémentaire concernant les frais de personnel 2014 de 1.389,06 € pour l’association ROUEN Seniors.

III.- Politiques transversales

1.- Secteur sécurité publique

Sous-secteur sécurité publique

Programme police de proximité, prévention délinquance et justice

Opération justice

- une subvention de fonctionnement de 6.000 € pour l’Association d’Aide aux Victimes et d’Information sur les Problèmes Pénaux,

- une subvention de fonctionnement de 640 € pour l’association Trialogue.

2.- Secteur développement durable

Sous-secteur politique générale de développement durable

Programme subventions en faveur de la protection de l’environnement

Opération environnement

- une subvention de fonctionnement de 100 € pour l’association Jardins Familiaux de ROUEN / Hallettes.

Ces propositions de subvention s’élèvent globalement à 103.166,06 €.

Par ailleurs, il vous est proposé d’autoriser M. le Maire à signer une convention annuelle d’objectifs avec l’association Rouen Yacht Club.

Enfin, il est précisé que le soutien de la Ville à l’ensemble de ces associations concourt aux objectifs visés au travers de son Agenda 21 « Ma ville, c’est ma planète », en contribuant notamment à la cohésion sociale, la solidarité entre les générations, la lutte contre les discriminations et l’épanouissement de tous les êtres humains.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir :

1.- accorder les subventions individualisées ci-dessus,

2.- autoriser M. le Maire à signer la convention d’objectifs avec le ROUEN Yacht Club.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.