Délibération 19-3 du Lundi 1 juin 2015
VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 1ER JUIN 2015
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
GROS-HORLOGE
VENTE DE PRODUITS
TARIFS
AUTORISATION
M. Guy PESSIOT,
Conseiller Municipal délégué,
présente le rapport suivant :
MESDAMES,
MESSIEURS,
Le Gros-Horloge de ROUEN dispose d’un comptoir de vente propre permettant de proposer aux visiteurs, à la fin du parcours, une gamme de produits variée : ouvrages, cartes postales, etc.
Dans ce contexte, cet établissement souhaiterait diversifier son offre en présentant deux ouvrages supplémentaires, à savoir « Jeanne d’Arc et ROUEN » aux éditions des Falaises, au tarif de 8,98 € H.T. et « l’Abbaye Saint-Ouen de ROUEN » aux éditions Point de vues, au tarif de 11,35 € H.T. (T.V.A. en vigueur 5,5 %).
J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir adopter les tarifs proposés ci-dessus.
Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.
Délibération
VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 1ER JUIN 2015
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
GROS-HORLOGE
VENTE DE PRODUITS
TARIFS
AUTORISATION
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de M. Guy PESSIOT, Conseiller municipal délégué,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales,
- Les délibérations du Conseil Municipal du 15 mai 2009, du 2 juillet 2010, du 27 novembre 2010, du 27 mai 2011, du 22 mars 2013 et 22 septembre 2014,
CONSIDERANT :
- Que les prix des produits mis en vente à la boutique du Gros-Horloge doivent être fixés,
- Que la Direction de la Culture, de la Jeunesse et de la Vie Associative souhaiterait diversifier la gamme de produits sur le site du Gros-Horloge, en présentant deux nouveaux ouvrages,
Que Le taux de T.V.A. en vigueur sur les livres est de 5,5 %,
APRES EN AVOIR DELIBERE :
1.- adopte les tarifs proposés ci-après :
« Jeanne d’Arc et ROUEN » (éditions des Falaises) au tarif de de 8,98 € H.T.,
« l’Abbaye Saint-Ouen de ROUEN » (éditions Point de vues) au tarif de 11,35 € H.T.,
2.- précise que :
- la recette en résultant sera imputée au chapitre 70 (produits des services, du domaine et ventes diverses), article 7088 (autres produits d'activités annexes – abonnements et vente d'ouvrages, etc.) du budget.
FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.
p. extrait conforme
p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,
par délégation,