Délibération 0-6 du Lundi 25 janvier 2016
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 25 JANVIER 2016
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
DESIGNATION D’UN DELEGUE
OPERA DE ROUEN HAUTE-NORMANDIE
M. Yvon ROBERT, Maire,
présente le rapport suivant :
MESDAMES,
MESSIEURS,
La Ville de ROUEN est statutairement représentée au Conseil d’Administration de l’Etablissement Public de Coopération Culturelle (E.P.C.C.) Opéra de ROUEN Haute-Normandie par 3 délégués, le Maire, ou son représentant, étant par ailleurs membre de droit.
Par délibération du 5 avril 2014, vous avez désigné Mme Christine RAMBAUD pour siéger au Conseil d’administration. Il convient désormais de la remplacer à cette fonction.
J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir désigner 1 représentant au Conseil d’Administration de l’Opéra de ROUEN Haute-Normandie.
Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.
Délibération
VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 25 JANVIER 2016
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
DESIGNATION D’UN DELEGUE
OPERA DE ROUEN HAUTE-NORMANDIE
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de M. Yvon ROBERT, Maire,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.2121-33,
- Les statuts de l’Etablissement Public de Coopération Culturelle (E.P.C.C.) Opéra de ROUEN Haute-Normandie,
CONSIDERANT :
- Que par délibération du 5 avril 2014, le Conseil Municipal, à la suite de son renouvellement, avait désigné Mme Christine RAMBAUD pour siéger au Conseil d’Administration et qu’il faille la remplacer,
APRES EN AVOIR DELIBERE :
- désigne pour faire partie du Conseil d’Administration de l’Etablissement Public de Coopération Culturelle (E.P.C.C.) Opéra de ROUEN Haute-Normandie,
. Emmanuèle JEANDET-MENGUAL.
FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.
p. extrait conforme
LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,