Délibération 0-6 du Lundi 25 janvier 2016

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 25 JANVIER 2016

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL

DESIGNATION D’UN DELEGUE

OPERA DE ROUEN HAUTE-NORMANDIE

M. Yvon ROBERT, Maire,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Ville de ROUEN est statutairement représentée au Conseil d’Administration de l’Etablissement Public de Coopération Culturelle (E.P.C.C.) Opéra de ROUEN Haute-Normandie par 3 délégués, le Maire, ou son représentant, étant par ailleurs membre de droit.

Par délibération du 5 avril 2014, vous avez désigné Mme Christine RAMBAUD pour siéger au Conseil d’administration. Il convient désormais de la remplacer à cette fonction.

J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir désigner 1 représentant au Conseil d’Administration de l’Opéra de ROUEN Haute-Normandie.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.

Délibération

VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 25 JANVIER 2016

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL

DESIGNATION D’UN DELEGUE

OPERA DE ROUEN HAUTE-NORMANDIE

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de M. Yvon ROBERT, Maire,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.2121-33,

- Les statuts de l’Etablissement Public de Coopération Culturelle (E.P.C.C.) Opéra de ROUEN Haute-Normandie,

CONSIDERANT :

- Que par délibération du 5 avril 2014, le Conseil Municipal, à la suite de son renouvellement, avait désigné Mme Christine RAMBAUD pour siéger au Conseil d’Administration et qu’il faille la remplacer,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

- désigne pour faire partie du Conseil d’Administration de l’Etablissement Public de Coopération Culturelle (E.P.C.C.) Opéra de ROUEN Haute-Normandie,

. Emmanuèle JEANDET-MENGUAL.

FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

 LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,

Retourner en haut de page