Délibération 12-1 du Lundi 25 janvier 2016

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 25 JANVIER 2016

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

PARTICIPATION AUX ETABLISSEMENTS PUBLICS

DE COOPERATION CULTURELLE

ATTRIBUTION

CONVENTIONS

AUTORISATION

M. Manuel LABBE, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Ville de ROUEN apporte son soutien financier à de nombreuses associations pour les aider à pérenniser et développer leurs activités, à mener des projets, mettre en place de nouvelles actions ou événements.

Elle le fait sur la base des dossiers de demande de subvention reçus, en tenant compte notamment de facteurs tels que le niveau d’activités des associations, leur nombre d’adhérents, l’accès des publics les plus larges aux actions proposées, leur contribution à l’animation de la ville, la part des fonds propres, etc.

Le vote du budget primitif de la Ville de ROUEN devant avoir lieu à une date ultérieure, il vous est proposé d’accorder un acompte sur subvention aux associations structurantes liées à la ville par le biais d’une convention d’objectif et risquant d’être mise en difficulté par le report du vote des subventions de fonctionnement 2016.

I.- Politique Attractivité et Cadre de Vie

1.- Secteur culture, jeunesse et vie associative

Sous-secteur jeunesse

Programme subventions animation de loisirs

Opération Jeunesse et animations de loisirs

Opération M.J.C.

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 60.000 € pour l’association ROUEN Cité Jeunes,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 17.400 € pour l’association de la Maison des Jeunes et de la Culture du Mont-Gargan.

Sous-secteur manifestations culturelles spectacle vivant

Programme subventions pour les associations culturelles et patrimoniales

Opération patrimoine et culture

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 5.000 € pour l’association Art et Déchirure,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 1.500 € pour l’association A l’Est du Nouveau,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 3.500 € pour l’association Oscar,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 3.500 € pour l’association Mouvement Action Danse – Compagnie Sylvain Groud.

Programme Ecole Supérieure d’Art et Design le HAvre-ROUEN

Opération EPCC – ESADHAR

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 736.552,50 € pour l’Ecole Supérieure d’Art Design Havre ROUEN.

2.- Secteur vie sportive

Sous-secteur politique sportive

Programme subventions aux clubs sportifs

Opération politique sportive

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 104.000 € pour le ROUEN Hockey Elite 76 SASP,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 100.000 € pour le Stade des Philippins Omnisports de ROUEN Basket Ball SASP,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 48.000 € pour l’association Sportive de la Poste et de France Télécom de ROUEN,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 34.000 € pour le stade Rouennais de Rugby,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 26.000 € pour le Club Nautique et Athlétique de ROUEN,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 26.000 € pour l’association ROUEN 76 Université Handball,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 24.400 € pour l’association Elan Gymnique Rouennais,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 22.400 € pour le ROUEN Yacht Club,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 22.400 € pour l’association Stade des Philippins Omnisports de ROUEN de Tennis de Table,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 20.000 € pour le Club des Vikings de ROUEN,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 19.200 € pour le Véloce Club ROUEN 76,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 18.000 € pour l’association ROUEN Baseball 76 « Les Huskies »,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 17.200 € pour le ROUEN Sapins Football Club,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 13.400 € pour le Club de Hockey Amateur de ROUEN,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 12.000 € pour l’association Stade des Philippins Omnisports de ROUEN Basket Ball,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 10.400 € pour l’association ROUEN Triathlon,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 8.200 € pour l’association Roller Hockey Club des « Spiders » de ROUEN,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 8.000 € pour le Canoë Club Normand,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 8.000 € pour l’Union Sportive Grammont,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 7.400 € pour le Tennis Club de ROUEN,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 7.200 € pour l’association Sportive ROUEN Université Club,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 6.800 € pour l’association Hauts de ROUEN Basket,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 6.800 € pour le ROUEN Olympic Club,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 6.000 € pour l’association Cercle d’Escrime de ROUEN,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 3.200 € pour l’association l’Art de la Boxe Educative sur les Hauts de ROUEN,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 3.200 € pour l’association le Noble Art de ROUEN,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 2.400 € pour le club de football Américain « les léopards ».

II.- Politique Enfance Solidarité Citoyenneté

1.- Secteur solidarité et cohésion sociale

Sous-secteur action et aide sociale

Programme politique sociale

Opération centre sociaux et adultes relais

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 41.172 € pour l’association Maison de Quartier Grieu-Vallon-Suisse,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 29.988 € pour le Comité de Coordination de la Grand-Mare,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 89.670 € pour l’association de la Sablière, Centre de Vie Sociale Grammont,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 18.450 € pour le Centre Etienne Pernet Association Antoinette Fage.

Opération insertion, solidarité, humanitaire

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 9.000 € pour l’association pour la Promotion des Migrants de l’Agglomération Rouennaise,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 11.400 € pour l’association Solidarité Plateau,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 4.050 € pour l’Association Interculturelle des Femmes Actives.

Opération Radio des Hauts de ROUEN

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 18.000 € pour l’association Radio HDR.

Ces propositions de subvention s’élèvent globalement à 1.633.782,50 € au titre d’acompte sur subvention 2016.

Enfin, il est précisé que le soutien de la Ville à l’ensemble de ces associations concourt aux objectifs visés au travers de son Agenda 21 « Ma ville, c’est ma planète », en contribuant notamment à la cohésion sociale, la solidarité entre les générations, la lutte contre les discriminations et l’épanouissement de tous les êtres humains.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir :

1.- accorder les subventions individualisées ci-dessus,

2.- autoriser M. le Maire à signer les conventions et avenants avec les associations suivantes :

- l’association ROUEN Cité Jeunes,

- l’association de la Maison des Jeunes et de la Culture du Mont-Gargan,

- l’association Art et Déchirure,

- l’association A l’Est du Nouveau,

- l’association Oscar,

- l’association Mouvement Action Danse – Compagnie Sylvain Groud,

- l’Ecole Supérieure d’Art Design Havre ROUEN,

- le ROUEN Hockey Elite 76 SASP,

- le Stade des Philippins Omnisports de ROUEN Basket Ball SASP,

- l’association Sportive de la Poste et de France Télécom de ROUEN,

- le stade Rouennais de Rugby,

- le Club Nautique et Athlétique de ROUEN,

- l’association ROUEN 76 Université Handball,

- l’association Elan Gymnique Rouennais,

- le ROUEN Yacht Club,

- l’association Stade des Philippins Omnisports de ROUEN de Tennis de Table,

- le Club des Vikings de ROUEN,

- le Véloce Club ROUEN 76,

- l’association ROUEN Baseball 76 « Les Huskies »,

- le ROUEN Sapins Football Club,

- le Club de Hockey Amateur de ROUEN,

- l’association Stade des Philippins Omnisports de ROUEN Basket Ball,

- l’association ROUEN Triathlon,

- l’association Roller Hockey Club des « Spiders » de ROUEN,

- le Canoë Club Normand,

- l’Union Sportive Grammont,

- le Tennis Club de ROUEN,

- l’association Sportive ROUEN Université Club,

- l’association Hauts de ROUEN Basket,

- le ROUEN Olympic Club,

- l’association Cercle d’Escrime de ROUEN,

- l’association l’Art de la Boxe Educative sur les Hauts de ROUEN,

- l’association le Noble Art de ROUEN,

- le club de football Américain « les léopards »,

- l’association « Ma Petit’Récré »,

- l’association Maison de Quartier Grieu-Vallon-Suisse,

- le Comité de Coordination de la Grand-Mare,

- l’association de la Sablière, Centre de Vie Sociale Grammont,

- le Centre Etienne Pernet Association Antoinette Fage,

- l’association pour la Promotion des Migrants de l’Agglomération Rouennaise,

- l’association Solidarité Plateau,

- l’Association Interculturelle des Femmes Actives,

- l’association Radio HDR.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.