Délibération 12-2 du Mardi 13 décembre 2016

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 13 DECEMBRE 2016

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

PARTICIPATION AUX ETABLISSEMENTS PUBLICS

DE COOPERATION CULTURELLE

ACOMPTE 2017

ATTRIBUTION

CONVENTIONS

AUTORISATION

M. Manuel LABBE, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Ville de ROUEN apporte son soutien financier à de nombreuses associations pour les aider à pérenniser et développer leurs activités, à mener des projets, mettre en place de nouvelles actions ou événements.

Elle le fait sur la base des dossiers de demande de subvention reçus, en tenant compte notamment de facteurs tels que le niveau d’activités des associations, leur nombre d’adhérents, l’accès des publics les plus larges aux actions proposées, leur contribution à l’animation de la ville, la part des fonds propres, etc.

Le vote du budget primitif de la Ville de ROUEN devant avoir lieu à un conseil municipal ultérieur, il vous est proposé d’accorder un acompte sur subvention aux associations structurantes liées à la Ville par le biais d’une convention d’objectifs et risquant d’être mise en difficulté par le report du vote des subventions de fonctionnement 2017.

I.- Politique Attractivité et Cadre de Vie

1.- Secteur culture, jeunesse et vie associative

Sous-secteur jeunesse

Programme subventions animation de loisirs

Opération Jeunesse et animations de loisirs

Opération M.J.C.

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 60.000 € pour l’association ROUEN Cité Jeunes,

Sous-secteur manifestations culturelles spectacle vivant

Programme subventions pour les associations culturelles et patrimoniales

Opération patrimoine et culture

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 57.690 € pour l’association Le Kalif,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 4.500 € pour l’association Théâtre de la Canaille,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 6.000 € pour la Compagnie du Chat Foin,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 4.500 € pour l’association Caliband Théâtre,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 3.750 € pour l’association Acid Kostik,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 3.000 € pour l’association Mouvement Action Danse CIE Sylvain Groud,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 5.100 € pour la Compagnie Etant donné,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 3.000 € pour l’association L’Eolienne,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 4.200 € pour l’association 14:20,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 3.750 € pour l’association Les Vibrants Défricheurs,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 126.000 € pour l’association Ecole de musique,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 4.800 € pour l’association des Amis de la Renaissance.

2.- Secteur vie sportive

Sous-secteur politique sportive

Programme subventions aux clubs sportifs

Opération politique sportive

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 104.000 € pour le ROUEN Hockey Elite 76 SASP,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 100.000 € pour le Stade des Philippins Omnisports de ROUEN Basket Ball SASP,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 70.000 € pour l’Association Sportive de la Poste et de France Télécom de ROUEN,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 45.000 € pour le stade Rouennais de Rugby,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 26.000 € pour le Club Nautique et Athlétique de ROUEN,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 26.000 € pour l’association ROUEN 76 Université Handball,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 24.400 € pour l’association Elan Gymnique Rouennais,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 22.400 € pour le ROUEN Yacht Club,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 22.400 € pour l’association Stade des Philippins Omnisports de ROUEN de Tennis de Table,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 20.000 € pour le Club des Vikings de ROUEN,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 19.200 € pour le Véloce Club ROUEN 76,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 18.000 € pour l’association Rouen Baseball 76 « Les Huskies »,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 17.200 € pour le ROUEN Sapins Football Club,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 13.400 € pour le Club de Hockey Amateur de ROUEN,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 12.000 € pour l’association Stade des Philippins Omnisports de ROUEN Basket Ball,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 10.400 € pour l’association ROUEN Triathlon,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 8.200 € pour l’association Roller Hockey Club des « Spiders » de ROUEN,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 8.000 € pour le Canoë Club Normand,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 8.000 € pour l’Union Sportive Grammont,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 7.400 € pour le Tennis Club de ROUEN,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 7.000 € pour le Conseil des Sports de ROUEN,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 7.000 € pour l’Association Sportive ROUEN Université Club Hockey sur Gazon,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 6.800 € pour l’association Hauts de ROUEN Basket,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 6.800 € pour le ROUEN Olympic Club,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 6.000 € pour l’association Cercle d’Escrime de ROUEN,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 5.000 € pour le Football Club de ROUEN 1899 (A.S),

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 3.200 € pour l’association l’Art de la Boxe Educative sur les Hauts de ROUEN,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 3.200 € pour l’association le Noble Art de ROUEN,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 3.200 € pour l’association Boxing Club de ROUEN,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 3.000 € pour l’association Maison de Quartier Grieu-Vallon-Suisse,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 3.000 € pour le club de football Américain « les léopards »,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 3.000 € pour le Judo Club du Grand ROUEN,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 3.000 € pour l’Ecole Sportive Patinage Artistique Rouennaise,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 3.000 € pour le Judo Club Rouennais,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 2.000 € pour l’Association Sportive ROUEN Université Club Rugby,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 2.000 € pour l’association ROUEN Echecs,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 2.000 € pour l’association Taekwondo Elite 76,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 1.500 € pour le Club Subaquatique Rouennais,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 1.000 € pour l’Association Sportive ROUEN Université Club Escalade,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 1.000 € pour le Skate Park Of ROUEN.

II.- Politique Enfance Solidarité Citoyenneté

1.- Secteur solidarité et cohésion sociale

Sous-secteur action et aide sociale

Programme politique sociale

Opération centre sociaux et adultes relais

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 41.172 € pour l’association Maison de Quartier Grieu-Vallon-Suisse,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 29.988 € pour le Comité de Coordination de la Grand’Mare,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 18.450 € pour le Centre Etienne Pernet Association Antoinette Fage.

Opération insertion, solidarité, humanitaire

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 9.000 € pour l’Association pour la Promotion des Migrants de l’Agglomération Rouennaise,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 11.400 € pour l’association Solidarité Plateau,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 3.600 € pour l’association Foyer Fraternel de Jeunes et d’Education Populaire La Fraternité,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 5.400 € pour l’association Mer et Campagne,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 4.050 € pour l’Association Interculturelle des Femmes Actives.

Opération Radio des Hauts de Rouen

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2017 de 18.000 € pour l’association Radio HDR.

Ces propositions de subvention s’élèvent globalement à 1 082 050 € au titre d’acompte sur subvention 2017.

Enfin, il est précisé que le soutien de la Ville à l’ensemble de ces associations concourt aux objectifs visés au travers de son Agenda 21 « Ma ville, c’est ma planète », en contribuant notamment à la cohésion sociale, la solidarité entre les générations, la lutte contre les discriminations et l’épanouissement de tous les êtres humains.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir :

1.- accorder les subventions individualisées ci-dessus,

2.- autoriser M. le Maire à signer les conventions et avenants avec les associations suivantes :

- l’association Le Kalif,

- l’association Théâtre de la Canaille,

- la Compagnie du Chat Foin,

- l’association Caliband Théâtre,

- l’association Acid Kostik,

- l’association 14:20,

- l’association Les Vibrants Défricheurs,

- l’association Ecole de musique,

- la Compagnie Etant donné,

- l’association L’Eolienne,

- l’association des Amis de la Renaissance,

- l’association Mouvement Action Danse – Compagnie Sylvain Groud,

- le ROUEN Hockey Elite 76 SASP,

- le Stade des Philippins Omnisports de ROUEN Basket Ball SASP,

- l’Association Sportive de la Poste et de France Télécom de ROUEN,

- le Stade Rouennais de Rugby,

- le Club Nautique et Athlétique de ROUEN,

- l’association ROUEN 76 Université Handball,

- l’association Elan Gymnique Rouennais,

- l’association Stade des Philippins Omnisports de ROUEN de Tennis de Table,

- le Rouen Yacht Club,

- le Club des Vikings de ROUEN,

- le Véloce Club ROUEN 76,

- l’association ROUEN Baseball 76 « Les Huskies »,

- le ROUEN Sapins Football Club,

- le Club de Hockey Amateur de ROUEN,

- l’association Stade des Philippins Omnisports de ROUEN Basket Ball,

- l’association ROUEN Triathlon,

- l’association Roller Hockey Club des « Spiders » de ROUEN,

- le Canoë Club Normand,

- l’Union Sportive Grammont,

- le Tennis Club de ROUEN,

- le Conseil des Sports de ROUEN,

- l’Association Sportive ROUEN Université Club Hockey sur Gazon,

- l’association Hauts de ROUEN Basket,

- le ROUEN Olympic Club,

- l’association Cercle d’Escrime de ROUEN,

- le Football Club de ROUEN 1899 (A.S),

- l’association l’Art de la Boxe Educative sur les Hauts de ROUEN,

- l’association le Noble Art de ROUEN,

- l’association Boxing Club de ROUEN,

- le club de football Américain « les léopards »,

- le Judo Club du Grand ROUEN,

- l’Ecole Sportive Patinage Artistique Rouennaise,

- le Judo Club Rouennais,

- l’Association Sportive ROUEN Université Club Rugby,

- l’association ROUEN Echecs,

- l’association Taekwondo Elite 76,

- le Club Subaquatique Rouennais,

- l’Association Sportive ROUEN Université Club Escalade,

- le Skate Park Of ROUEN,

- l’association Maison de Quartier Grieu-Vallon-Suisse,

- le Comité de Coordination de la Grand’Mare,

- le Centre Etienne Pernet Association Antoinette Fage,

- l’Association pour la Promotion des Migrants de l’Agglomération Rouennaise,

- l’association Solidarité Plateau,

- l’association Foyer Fraternel de Jeunes et d’Education Populaire La Fraternité,

- l’association Mer et Campagne,

- l’Association Interculturelle des Femmes Actives,

- l’association Radio HDR.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.