Délibération 1-2 du Lundi 7 octobre 2019

Délibération

VILLE DE ROUEN

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 7 OCTOBRE 2019

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

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1-2 DEVELOPPEMENT CULTUREL – CONVENTION AVEC L’ALLIANCE FRANCAISE DE ROUEN-NORMANDIE - AUTORISATION

PRESENTS : M. Yvon ROBERT, Maire.

Mme Christine ARGELES, M. Jean‑Michel BEREGOVOY, Mme Hélène KLEIN, M. Kader CHEKHEMANI (représenté par Mme Christine RAMBAUD jusqu’à son arrivée en séance à 19 h), Mme Christine RAMBAUD, M. Olivier MOURET, Mme Françoise LESCONNEC, M. Bruno BERTHEUIL, Mme Caroline DUTARTE, M. Ludovic DELESQUE, Mme Céline MILLET (représentée par Mme Françoise LESCONNEC après son départ de la séance à 20 h 20), M. Manuel LABBE, M. Jean‑Loup GERVAISE, Mme Florence HEROUIN-LEAUTEY, M. Frédéric MARCHAND, Mme Fatima EL KHILI, Adjoints au Maire.

M. Gérard LARTIGUE, Mme Emmanuèle JEANDET‑MENGUAL, M. Guy PESSIOT, M. Pierre LECOMTE, Mme Hortense HECTOR, Mme Agnès LAHARY, M. Mamadou DIALLO (arrivé à 18 h 40 et représenté par Mme Christine de CINTRE après son départ de la séance à 20 h 40), M. Didier CHARTIER (représenté par Mme Anne-Emilie RAVACHE après son départ de la séance à 21 h 55), M. Kader FEHIM (représenté par Mme Hortense HECTOR après son départ de la séance à 22 h 10), Mme Béatrice BOCHET, M. Christophe DUBOC, M. Cyrille MOREAU (présent de 18 h 41 à 22 h 20), M. Stéphane MARTOT, M. Nicolas MAYER‑ROSSIGNOL, Mme Gwénaëlle CORNU‑LE VERN (représentée par Mme Françoise COMBES jusqu’à son arrivée en séance à 19 h 05), Mme Christine de CINTRE, Mme Anne‑Emilie RAVACHE, Mme Laura SLIMANI (représentée par M. Jean-Michel BEREGOVOY après son départ de la séance à 22 h 05), M. Jack DUVAL, M. Patrick CHABERT, Mme Geneviève FARCIS‑NOLLET, M. Bruno DEVAUX (à partir de 21 h), Mme Marie‑Hélène ROUX, M. Jean‑François BURES, M. Pierre‑Antoine SPRIMONT, Mme Anne‑Sophie DESCHAMPS (arrivée à 18 h 30), M. Robert PICARD (représenté par M. Patrick CHABERT après son départ de la séance à 21 h 47), M. Guillaume PENNELLE, Mme Claire PRADEL, Mme Françoise COMBES, M. Jean‑Pierre TREDET, Conseillers Municipaux.

REPRESENTES : M. Djamel BOUALI (représenté par M. Pierre LECOMTE), M. Matthieu CHARLIONNET (représenté par M. Manuel LABBE), Mme Chloé ARGENTIN (représentée par Mme Hélène KLEIN), M. Jean‑François BOLLENS (représenté par M. Guillaume PENNELLE), Mme Marlène MAMEAUX (représentée par M. Jean-François BURES), Conseillers Municipaux.

ABSENTE (excusée) : Mme Régine MARRE, Conseillère Municipale.

ABSENTE  : Mme Sarah BALLUET, Conseillère Municipale.

VILLE DE ROUEN

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 7 OCTOBRE 2019

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

***

1-2 DEVELOPPEMENT CULTUREL – CONVENTION AVEC L’ALLIANCE FRANCAISE DE ROUEN-NORMANDIE - AUTORISATION

MESDAMES, MESSIEURS,

L’Alliance Française, acteur majeur de l’apprentissage du Français Langue Etrangère (F.L.E.) à Rouen, accueille chaque année plus de 1.250 étudiants en provenance de plus de 70 pays différents.

Véritable ambassadrice de la Ville de Rouen, l’Alliance Française permet aux étudiants étrangers d’apprendre le français mais aussi et surtout de découvrir la culture française, son patrimoine ainsi que sa gastronomie à travers de nombreuses activités organisées avec les différents acteurs culturels de la Ville et de la Région.

Parallèlement, la Ville de Rouen développe depuis plusieurs années, une politique culturelle de proximité s’adressant à tous les publics et notamment aux étudiants internationaux présents à Rouen (Nuit des étudiants du monde, les Zazimuts).

Au regard de ces constats, la Ville de Rouen et l'Alliance Française ont décidé de développer des passerelles visant à améliorer :

- l’accès des étudiants étrangers à la langue et la culture française,

- la qualité d’accueil de ces derniers et faciliter leur intégration sur le territoire.

La présente convention s’inscrit donc dans une dynamique territoriale partagée.

J’ai donc l’honneur, Mesdames, Messieurs, de vous demander de bien vouloir examiner le projet de délibération ci-après.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de Mme Christine ARGELES, Adjointe,

VU :

- L’article L.2121-29 du Code Général des Collectivités Territoriales,

- Le projet de convention ci-joint.

CONSIDERANT :

- Que l’Alliance Française permet aux étudiants étrangers de découvrir la culture française, son patrimoine ainsi que sa gastronomie à travers de nombreuses activités organisées avec les différents acteurs culturels de la Ville et de la Région,

- Que la Ville de Rouen développe sa politique jeunesse notamment en faveur des étudiants internationaux,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

- autorise M. le Maire ou l’élu.e délégué.e à signer la convention de développement culturel entre la Ville de Rouen et l’Alliance Française de Rouen-Normandie.

La délibération est adoptée à l’unanimité.

Fait à Rouen, en l’Hôtel de Ville, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme,

Le Maire de Rouen,suivent les signatures,

M. le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de Rouen (53, avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen cedex) dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l’État.

De même, en cas de recours ne nécessitant pas la présence d’un avocat, vous pourrez saisir le tribunal susmentionné par le site « Télérecours Citoyens » à l’adresse suivante : www.telerecours.fr, et ce en application de l’article R421-1 du Code de justice administrative.

Annexes

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