Conseil municipal du Lundi 21 mars 2016

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Droits de voirie - Création et révision de tarifs - Année 2016 - Autorisation

Christine ARGELES

1-1 Point information Jeunesse de la Grand'Mare - Label national Information jeunesse - Convention - Autorisation
1-2 Manifestations culturelles « ROUEN Impressionnée » - Programme - Conventions - Contrats - Demandes de subvention et mécénat - Autorisation

Christine RAMBAUD

5-1 Vente aux enchères de biens immobiliers - Recours à une plateforme internet - Autorisation
5-2 Liste des permis de construire délivrés - Information

Ludovic DELESQUE

10-1 Espace public - Place des martyrs de la résistance - Convention de servitude entre la Ville de ROUEN et Electricité Réseau Distribution France (E.R.D.F.) - Autorisation

Céline MILLET

11-1 Plan de déplacement des employés - Convention avec la Métropole ROUEN Normandie - Autorisation

Manuel LABBE

12-1 Subventions aux associations - Participation aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle Opéra de ROUEN Normandie, Centre Dramatique National de Normandie et Ecole Supérieure d’Art et de Design LE HAVRE-ROUEN - Attribution - Conventions - Autorisation

Sarah BALLUET

13-1 Stade Robert Diochon et parc des Bruyères - Convention de gestion des espaces verts, des abords et des terrains sportifs - Autorisation
13-2 Parc naturel urbain du champ de courses - Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé - Convention de groupement de commandes Ville de ROUEN / Métropole ROUEN Normandie - Autorisation

Jean-Loup GERVAISE

14-1 Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs 2017 - Révision
14-2 Voie publique - Droits de voirie - Droits d'occupations commerciales - Tarifs et redevances 2016 - Révision

Frédéric MARCHAND

16-1 Ecoles maternelles et élémentaires - Accueils de loisirs périscolaires - Règlement intérieur - Modification
16-2 Ecoles maternelles et élémentaires - Sectorisation scolaire - Modification
16-3 Restauration scolaire - Enseignement privé- Organisme gestionnaire - Tarifs réduits Participation de la Ville - Année 2016
16-4 Syndicat Intercommunal de Restauration Collective ROUEN-BOIS-GUILLAUME - Convention pour la fabrication et la livraison de repas - Approbation

Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

18-1 Budget primitif de l’exercice 2016 - Modalités - Adoption - Tarifs - Emprunts long terme - Emprunts court terme - Tableau des effectifs - Autorisation
18-2 Budget de l’exercice 2016 - Impôts directs locaux - Taux d’imposition - Fixation
18-3 Instruction comptable M. 14 - Amortissement des immobilisations - Actualisation des durées d'amortissement

Stéphane MARTOT

23-1 Agence pour le Développement des Entreprises sociales et Solidaires de Normandie (A.D.R.E.S.S.) - Convention de partenariat - Autorisation
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