Conseil municipal du Lundi 4 octobre 2004

Ordre du jour de la séance

M. Edgar MENGUY

4-1 Terrain avenue des Martyrs de la Résistance/rue de la Mare du Parc - Rétrocession gratuite - Autorisation
4-2 Hôtel des Finances - Mise à disposition de l'Office de Tourisme de ROUEN-Normandie - Convention - Autorisation
4-3 Théâtre des Arts - Case commerciale K - Convention d'occupation - Avenant - Autorisation
4-4 Local 43, quai du Havre - Mise à disposition de l'association "L'Ecole des Grands Parents" - Gratuité de loyer - Convention - Autorisation

M. Jean-Michel GUYARD

9-1 Caisse de Crédit Municipal - Rapport d'activité 2003 - Information
9-2 Cession du patrimoine de ROUEN Développement – Transfert de garanties d'emprunts - Autorisation

Mme Josette CHEVAL

10-1 Bâtiments communaux - Quartiers des Hauts de ROUEN - Chauffage urbain - Mandat - Concession - Avenant n° 2 - Autorisation
10-2 Services municipaux - Direction des Espaces Publics - Centre technique Blaise Pascal - Restructuration et rénovation - Lot "maçonnerie" - Marché - Avenant - Autorisation
10-3 Services municipaux - Transfert de la Direction Technique des Manifestations Publiques - Première tranche - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation

M. Jean MAILLARD

11-1 Installations classées pour la protection de l'environnement - Société NOVACEL à DEVILLE-LES-ROUEN - Création d'une nouvelle ligne d'enduction - Régularisation d'activités - Avis
11-2 Charte forestière de territoire de l'agglomération rouennaise - Signature - Autorisation

Mme Laure LEFORESTIER

12-1 Salon du patrimoine culturel 2004 - Demande de subvention - Autorisation
12-2 Animations du patrimoine - Programme octobre 2004/avril 2005 - Tarifs - Contrats - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation

Mme Edith BEAUD-DELECLUSE

14-1 Ecole maternelle Jean de La Fontaine - Réaménagement et extension - Lot "démolition/maçonnerie" - Marché - Avenant - Autorisation
14-2 Travaux de rénovation dans les cours d'écoles - Programme 2004 - Lot "aménagements divers" - Avenant n° 2 - Autorisation
14-3 Classes de découverte - Programme 2004 - Subventions - Attribution
14-4 Classes d'environnement - Classes de découverte - Programme 2005
14-5 Enseignement privé - Classes de découverte - Année scolaire 2003-2004 - Subvention - Attribution
14-6 Ecoles élémentaires et maternelles - Missions municipales - Aide assurée par les enseignants - Indemnité
14-7 Ecole maternelle Joachim du Bellay - Désaffectation provisoire - Autorisation

M. Alain MAZZOLI

15-1 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier de la Lombardie - Démolition du bâtiment Castor - Accord préalable
15-2 Association Normande pour le Logement et l'Accueil des Jeunes Travailleurs - Réalisation de la résidence "Le Faubourg" 15, rue d'Elbeuf - Subvention - Attribution
15-3 Garantie d'emprunt - Office Public d'Aménagement et de Construction ROUEN Habitat - Rénovation et modernisation des ascenseurs dans divers groupes d'immeubles - Emprunt de 2.280.000 € - Subvention - Attribution

M. Guillaume BESTAUX

17-1 Action "Contrat Partenaires Jeunes" - Convention Ville de ROUEN/Caisse d'Allocations Familiales de ROUEN - Renouvellement - Autorisation
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